JORF n°0057 du 8 mars 2024

Par arrêté de la ministre du travail, de la santé et des solidarités en date du 29 février 2024, l'arrêté du 13 février 2024 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine cardiovasculaire », en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée est modifié comme suit :
Au lieu de :
« M. BOUSSOFARA (Mohamed, Amine), né le 5 juillet 1989 à Tunis (Tunisie). »
Lire :
« M. BOUSSOFARA (Mohamed Amine), né le 5 juillet 1989 à Tunis (Tunisie). »


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Version 1

Par arrêté de la ministre du travail, de la santé et des solidarités en date du 29 février 2024, l'arrêté du 13 février 2024 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine cardiovasculaire », en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée est modifié comme suit :

Au lieu de :

« M. BOUSSOFARA (Mohamed, Amine), né le 5 juillet 1989 à Tunis (Tunisie). »

Lire :

« M. BOUSSOFARA (Mohamed Amine), né le 5 juillet 1989 à Tunis (Tunisie). »