JORF n°60 du 10 mars 1996

Art. 1er. - L'arrêté du 13 novembre 1995 susvisé est modifié comme suit :
I. - Au titre Ier (Directions et services relevant directement du ministre), à l'article 5 (Direction des centres d'expérimentations nucléaires),
paragraphe I, tableau, colonne Titulaire de la délégation :
Au lieu de << M. le général Paul Véricel >>, lire << M. le général Michel Boileau >>.

II. - Au titre II (Directions relevant directement du secrétaire général pour l'administration), à l'article 9 (Direction de la fonction militaire et du personnel civil), paragraphe V :
Au lieu de << M. Pascal Lecomte >>, lire << M. André Denudt >>.
III. - Au titre III (Etat-major des armées), à l'article 11, paragraphe I,
tableau, colonne Titulaires de la délégation :

  1. Au lieu de << M. le vice-amiral Philippe Durteste >>, lire << M. le contre-amiral Yves Naquet-Radiguet >> ;
  2. Au lieu de << M. le général Pierre Wiroth >>, lire << M. le général Alain Faupin >>.
    (A compter du 15 mars 1996.) IV. - Au titre V (Etats-majors d'armée), à l'article 19, paragraphe I,
    tableau, au B (Etat-major de la marine) :
  3. Colonne Titulaires de la délégation :
    Au lieu de << M. le contre-amiral Yves Naquet-Radiguet >>, lire << M. le contre-amiral Gilles Combarieu >>.
  4. Colonne Suppléants :
    a) Au lieu de << M. le commissaire en chef Michel Bressler >>, lire << M. le commissaire général Michel Bressler >>.

Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'arrêté du 13 novembre 1995 susvisé est modifié comme suit :

I. - Au titre Ier (Directions et services relevant directement du ministre), à l'article 5 (Direction des centres d'expérimentations nucléaires),

paragraphe I, tableau, colonne Titulaire de la délégation :

Au lieu de << M. le général Paul Véricel >>, lire << M. le général Michel Boileau >>.

II. - Au titre II (Directions relevant directement du secrétaire général pour l'administration), à l'article 9 (Direction de la fonction militaire et du personnel civil), paragraphe V :

Au lieu de << M. Pascal Lecomte >>, lire << M. André Denudt >>.

III. - Au titre III (Etat-major des armées), à l'article 11, paragraphe I,

tableau, colonne Titulaires de la délégation :

1. Au lieu de << M. le vice-amiral Philippe Durteste >>, lire << M. le contre-amiral Yves Naquet-Radiguet >> ;

2. Au lieu de << M. le général Pierre Wiroth >>, lire << M. le général Alain Faupin >>.

(A compter du 15 mars 1996.) IV. - Au titre V (Etats-majors d'armée), à l'article 19, paragraphe I,

tableau, au B (Etat-major de la marine) :

1. Colonne Titulaires de la délégation :

Au lieu de << M. le contre-amiral Yves Naquet-Radiguet >>, lire << M. le contre-amiral Gilles Combarieu >>.

2. Colonne Suppléants :

a) Au lieu de << M. le commissaire en chef Michel Bressler >>, lire << M. le commissaire général Michel Bressler >>.