JORF n°0004 du 6 janvier 2015

ANNEXES
ANNEXE I
Communes reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Inondations et coulées de boue du 3 novembre 2014 au 5 novembre 2014

Communes d'Andon (2), Castagniers, Contes, Escarène (L'), Eze (1), Levens, Peillon (3).

Inondations et coulées de boue du 4 novembre 2014 au 5 novembre 2014

Communes d'Aspremont (2), Berre-les-Alpes (3), Breil-sur-Roya (2), Broc (Le), Cagnes-sur-Mer, Cannes, Cantaron, Lucéram, Nice, Saint-Laurent-du-Var, Tourrette-Levens (2), Utelle, Vallauris.

DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Inondations et coulées de boue du 18 septembre 2014 au 19 septembre 2014

Commune de Chambonas.

Inondations et coulées de boue du 18 septembre 2014 au 20 septembre 2014

Commune de Vernon.

Inondations et coulées de boue du 12 octobre 2014 au 13 octobre 2014

Communes de Labatie-d'Andaure (1), Saint-Julien-Vocance (1), Souche (La) (3).

Inondations et coulées de boue du 13 octobre 2014 au 14 octobre 2014

Communes de Saint-Maurice-en-Chalencon, Saint-Michel-de-Chabrillanoux.

Inondations et coulées de boue du 14 octobre 2014

Commune de Vinezac (1).

Inondations et coulées de boue du 2 novembre 2014 au 4 novembre 2014

Communes d'Astet (1), Beaumont (1), Chazeaux (2), Cros-de-Géorand (1), Dompnac (4), Jaujac (4), Joannas (1), Laboule (4), Meyras, Prunet (2), Rocher (1), Rocles (3), Sagnes-et-Goudoulet (2), Thueyts, Usclades-et-Rieutord (2).

Inondations et coulées de boue du 2 novembre 2014 au 5 novembre 2014

Commune de Pranles (2).

Inondations et coulées de boue du 3 novembre 2014 au 4 novembre 2014

Communes d'Empurany, Gravières, Uzer (4).

Inondations et coulées de boue du 3 novembre 2014 au 5 novembre 2014

Communes d'Aizac (3), Alba-la-Romaine (2), Alissas (1), Andance, Annonay, Antraigues-sur-Volane (3), Arlebosc, Arras-sur-Rhône, Asperjoc (3), Beauvène, Boulieu-lès-Annonay, Châteauneuf-de-Vernoux (1), Cheylard (Le), Chirols (3), Chomérac (2), Colombier-le-Vieux, Crestet (Le), Creysseilles (3), Désaignes, Dunière-sur-Eyrieux, Genestelle (4), Gourdon (2), Juvinas (2), Labastide-sur-Bésorgues (4), Lafarre (1), Lagorce (1), Lalevade-d'Ardèche, Lamastre, Lavilledieu, Laviolle (3), Limony, Lyas (1), Marcols-les-Eaux (4), Monestier (1), Nozières (2), Payzac (1), Prades, Préaux, Privas, Ribes, Roiffieux, Rosières, Saint-Agrève (2), Saint-Alban-d'Ay, Saint-Andéol-de-Vals (4), Saint-André-Lachamp (1), Saint-Barthélemy-le-Meil, Saint-Basile (1), Saint-Christol (2), Saint-Clément (2), Saint-Félicien (1), Saint-Jean-le-Centenier (1), Saint-Julien-du-Gua (2), Saint-Julien-Labrousse, Saint-Julien-le-Roux (2), Saint-Laurent-du-Pape, Saint-Maurice-d'Ibie (1), Saint-Maurice-en-Chalencon, Saint-Michel-de-Chabrillanoux, Saint-Pierre-Saint-Jean (2), Saint-Sauveur-de-Montagut, Saint-Thomé, Saint-Victor (2), Saint-Vincent-de-Durfort, Sarras, Satillieu, Silhac (3), Ucel, Vals-les-Bains, Vanosc (2), Vans (Les), Vernon, Vernosc-lès-Annonay (1), Vernoux-en-Vivarais (3), Vesseaux (2), Veyras (1), Vocance.

Inondations et coulées de boue du 4 novembre 2014 au 5 novembre 2014

Commune de Bourg-Saint-Andéol.

DÉPARTEMENT DE L'ARIÈGE
Mouvements de terrain (hors sécheresse géotechnique) du 24 janvier 2014 au 26 janvier 2014

Communes de Bénaix (1), Salsein (1).

DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Inondations et coulées de boue du 29 septembre 2014

Communes de Conilhac-de-la-Montagne (1), Sallèles-d'Aude, Treilles (1).

Inondations et coulées de boue du 27 novembre 2014 au 30 novembre 2014

Commune de Saint-Jean-de-Barrou (1).

DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Inondations et coulées de boue du 27 novembre 2014 au 28 novembre 2014

Communes de Lapanouse-de-Cernon, Saint-Rome-de-Cernon, Tournemire.

Inondations et coulées de boue du 28 novembre 2014

Communes de Bastide-Pradines (La), Brousse-le-Château, Coupiac, Martrin (1), Saint-Beauzély (1), Saint-Juéry (1).

Inondations et coulées de boue du 28 novembre 2014 au 29 novembre 2014

Commune de Combret.

DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE
Inondations et coulées de boue du 11 octobre 2014

Commune de Puy-Sainte-Réparade (Le).

DÉPARTEMENT DU CHER
Inondations et coulées de boue du 13 août 2014

Commune de Mareuil-sur-Arnon.

DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR
Inondations et coulées de boue du 3 novembre 2014 au 4 novembre 2014

Communes de Beire-le-Fort (1), Belleneuve (2), Chevigny-Saint-Sauveur (2), Labergement-Foigney (2), Longeault (2), Magny-sur-Tille (2), Montagny-lès-Beaune (1), Montigny-Mornay-Villeneuve-sur-Vingeanne (1), Soirans (1).

Inondations et coulées de boue du 3 novembre 2014 au 5 novembre 2014

Commune de Saint-Nicolas-lès-Cîteaux (2).

Inondations et coulées de boue du 3 novembre 2014 au 6 novembre 2014

Communes de Combertault (2), Corberon (1), Corgengoux (2), Izeure (2), Levernois (1), Marigny-lès-Reullée (1), Merceuil (2), Meursanges (1), Ruffey-lès-Beaune (2), Villy-le-Moutier (2).

DÉPARTEMENT DE L'EURE
Inondations et coulées de boue du 19 septembre 2014

Commune de Beaubray (1).

Inondations et coulées de boue du 20 septembre 2014

Commune d'Andelys (Les).

DÉPARTEMENT DU FINISTÈRE
Inondations et coulées de boue du 23 décembre 2013 au 25 décembre 2013

Commune de Saint-Hernin (1).

Inondations par remontée de nappe naturelle du 6 février 2014 au 8 février 2014

Commune de Plouguerneau (1).

Mouvements de terrain (hors sécheresse géotechnique) du 6 février 2014 au 7 février 2014

Commune de Morlaix (1).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Inondations et coulées de boue du 3 août 2014

Communes de Fronton (3), Mauressac (2), Rieux-Volvestre.

Inondations et coulées de boue du 10 août 2014

Commune d'Aspet.

DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Inondations et coulées de boue du 29 septembre 2014 au 30 septembre 2014

Commune de Nézignan-l'Evêque.

Inondations et coulées de boue du 27 novembre 2014 au 30 novembre 2014

Commune de Faugères (1).

DÉPARTEMENT DE L'INDRE
Inondations et coulées de boue du 19 juillet 2014

Commune de Châteauroux.

DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE
Inondations et coulées de boue du 25 juillet 2014

Commune de Goncelin.

Inondations et coulées de boue du 28 juillet 2014 au 30 juillet 2014

Commune de Saint-Gervais.

DÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE
Inondations et coulées de boue du 14 novembre 2014 au 15 novembre 2014

Communes de Collet-de-Dèze (Le), Saint-Julien-des-Points (2).

DÉPARTEMENT DE LA MANCHE
Inondations et coulées de boue du 20 septembre 2014

Commune de Saint-Jores (2).

DÉPARTEMENT DE LA MAYENNE
Inondations et coulées de boue du 24 juillet 2014

Commune de Saint-Georges-Buttavent (1).

DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE
Inondations et coulées de boue du 13 août 2014

Commune de Saint-Loup (1).

DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
Inondations et coulées de boue du 1er juillet 2014

Commune de Gan.

DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ORIENTALES
Inondations et coulées de boue du 29 septembre 2014

Commune de Saint-Jean-Pla-de-Corts.

DÉPARTEMENT DU RHÔNE
Inondations et coulées de boue du 4 novembre 2014 au 5 novembre 2014

Communes de Saint-Romain-en-Gier (1), Saint-Symphorien-d'Ozon, Sérézin-du-Rhône.

DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE
Inondations et coulées de boue du 3 novembre 2014

Communes de Saint-Boil (1), Saint-Gengoux-le-National (1).

Inondations et coulées de boue du 3 novembre 2014 au 4 novembre 2014

Communes de Chissey-en-Morvan (1), Saint-Julien-sur-Dheune (1), Saint-Léger-sur-Dheune (1).

Inondations et coulées de boue du 3 novembre 2014 au 5 novembre 2014

Communes de Barizey (1), Bissy-sur-Fley (1), Buxy (1), Champforgeuil, Charmée (La) (1), Châtenoy-le-Royal, Chenôves (1), Crissey, Dracy-le-Fort (1), Farges-lès-Chalon (1), Fontaines (1), Fragnes, Genouilly (1), Givry (1), Jambles (1), Joncy (1), Lessard-le-National (1), Loyère (La), Mellecey (1), Moroges (1), Rosey (1), Saint-Désert (1), Saint-Martin-du-Tartre (2), Saint-Vallerin (1), Sevrey, Virey-le-Grand (1).

Inondations et coulées de boue du 3 novembre 2014 au 6 novembre 2014

Communes de Changy (1), Charolles (1), Chaudenay (2), Demigny (1), Saint-Loup-Géanges (2).

Inondations et coulées de boue du 4 novembre 2014 au 6 novembre 2014

Communes d'Anzy-le-Duc (1), Montceaux-l'Etoile (1), Saint-Didier-en-Brionnais (1), Versaugues (1).

DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES
Inondations et coulées de boue du 13 février 2014 au 14 février 2014

Commune de Moncoutant (3).

DÉPARTEMENT DU TARN
Inondations et coulées de boue du 27 novembre 2014 au 29 novembre 2014

Commune de Curvalle.

Inondations et coulées de boue du 28 novembre 2014

Commune de Lasfaillades.

Inondations et coulées de boue du 28 novembre 2014 au 29 novembre 2014

Communes de Moulin-Mage, Murat-sur-Vèbre, Nages.

Inondations et coulées de boue du 28 novembre 2014 au 30 novembre 2014

Communes d'Albi, Ambialet, Castelnau-de-Lévis, Lisle-sur-Tarn.

DÉPARTEMENT DU VAR
Inondations et coulées de boue du 19 septembre 2014

Commune de Sanary-sur-Mer.

Inondations et coulées de boue du 6 octobre 2014 au 7 octobre 2014

Commune de Carqueiranne (3).

Mouvements de terrain (hors sécheresse géotechnique) du 8 octobre 2014 au 28 octobre 2014

Commune de Luc (Le) (1).

DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE
Inondations et coulées de boue du 4 novembre 2014 au 6 novembre 2014

Commune de Lamotte-du-Rhône.

DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
Inondations et coulées de boue du 27 juillet 2014 au 28 juillet 2014

Commune d'Orsay.


Historique des versions

Version 1

ANNEXES

ANNEXE I

Communes reconnues en état de catastrophe naturelle

DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES

Inondations et coulées de boue du 3 novembre 2014 au 5 novembre 2014

Communes d'Andon (2), Castagniers, Contes, Escarène (L'), Eze (1), Levens, Peillon (3).

Inondations et coulées de boue du 4 novembre 2014 au 5 novembre 2014

Communes d'Aspremont (2), Berre-les-Alpes (3), Breil-sur-Roya (2), Broc (Le), Cagnes-sur-Mer, Cannes, Cantaron, Lucéram, Nice, Saint-Laurent-du-Var, Tourrette-Levens (2), Utelle, Vallauris.

DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE

Inondations et coulées de boue du 18 septembre 2014 au 19 septembre 2014

Commune de Chambonas.

Inondations et coulées de boue du 18 septembre 2014 au 20 septembre 2014

Commune de Vernon.

Inondations et coulées de boue du 12 octobre 2014 au 13 octobre 2014

Communes de Labatie-d'Andaure (1), Saint-Julien-Vocance (1), Souche (La) (3).

Inondations et coulées de boue du 13 octobre 2014 au 14 octobre 2014

Communes de Saint-Maurice-en-Chalencon, Saint-Michel-de-Chabrillanoux.

Inondations et coulées de boue du 14 octobre 2014

Commune de Vinezac (1).

Inondations et coulées de boue du 2 novembre 2014 au 4 novembre 2014

Communes d'Astet (1), Beaumont (1), Chazeaux (2), Cros-de-Géorand (1), Dompnac (4), Jaujac (4), Joannas (1), Laboule (4), Meyras, Prunet (2), Rocher (1), Rocles (3), Sagnes-et-Goudoulet (2), Thueyts, Usclades-et-Rieutord (2).

Inondations et coulées de boue du 2 novembre 2014 au 5 novembre 2014

Commune de Pranles (2).

Inondations et coulées de boue du 3 novembre 2014 au 4 novembre 2014

Communes d'Empurany, Gravières, Uzer (4).

Inondations et coulées de boue du 3 novembre 2014 au 5 novembre 2014

Communes d'Aizac (3), Alba-la-Romaine (2), Alissas (1), Andance, Annonay, Antraigues-sur-Volane (3), Arlebosc, Arras-sur-Rhône, Asperjoc (3), Beauvène, Boulieu-lès-Annonay, Châteauneuf-de-Vernoux (1), Cheylard (Le), Chirols (3), Chomérac (2), Colombier-le-Vieux, Crestet (Le), Creysseilles (3), Désaignes, Dunière-sur-Eyrieux, Genestelle (4), Gourdon (2), Juvinas (2), Labastide-sur-Bésorgues (4), Lafarre (1), Lagorce (1), Lalevade-d'Ardèche, Lamastre, Lavilledieu, Laviolle (3), Limony, Lyas (1), Marcols-les-Eaux (4), Monestier (1), Nozières (2), Payzac (1), Prades, Préaux, Privas, Ribes, Roiffieux, Rosières, Saint-Agrève (2), Saint-Alban-d'Ay, Saint-Andéol-de-Vals (4), Saint-André-Lachamp (1), Saint-Barthélemy-le-Meil, Saint-Basile (1), Saint-Christol (2), Saint-Clément (2), Saint-Félicien (1), Saint-Jean-le-Centenier (1), Saint-Julien-du-Gua (2), Saint-Julien-Labrousse, Saint-Julien-le-Roux (2), Saint-Laurent-du-Pape, Saint-Maurice-d'Ibie (1), Saint-Maurice-en-Chalencon, Saint-Michel-de-Chabrillanoux, Saint-Pierre-Saint-Jean (2), Saint-Sauveur-de-Montagut, Saint-Thomé, Saint-Victor (2), Saint-Vincent-de-Durfort, Sarras, Satillieu, Silhac (3), Ucel, Vals-les-Bains, Vanosc (2), Vans (Les), Vernon, Vernosc-lès-Annonay (1), Vernoux-en-Vivarais (3), Vesseaux (2), Veyras (1), Vocance.

Inondations et coulées de boue du 4 novembre 2014 au 5 novembre 2014

Commune de Bourg-Saint-Andéol.

DÉPARTEMENT DE L'ARIÈGE

Mouvements de terrain (hors sécheresse géotechnique) du 24 janvier 2014 au 26 janvier 2014

Communes de Bénaix (1), Salsein (1).

DÉPARTEMENT DE L'AUDE

Inondations et coulées de boue du 29 septembre 2014

Communes de Conilhac-de-la-Montagne (1), Sallèles-d'Aude, Treilles (1).

Inondations et coulées de boue du 27 novembre 2014 au 30 novembre 2014

Commune de Saint-Jean-de-Barrou (1).

DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON

Inondations et coulées de boue du 27 novembre 2014 au 28 novembre 2014

Communes de Lapanouse-de-Cernon, Saint-Rome-de-Cernon, Tournemire.

Inondations et coulées de boue du 28 novembre 2014

Communes de Bastide-Pradines (La), Brousse-le-Château, Coupiac, Martrin (1), Saint-Beauzély (1), Saint-Juéry (1).

Inondations et coulées de boue du 28 novembre 2014 au 29 novembre 2014

Commune de Combret.

DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE

Inondations et coulées de boue du 11 octobre 2014

Commune de Puy-Sainte-Réparade (Le).

DÉPARTEMENT DU CHER

Inondations et coulées de boue du 13 août 2014

Commune de Mareuil-sur-Arnon.

DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR

Inondations et coulées de boue du 3 novembre 2014 au 4 novembre 2014

Communes de Beire-le-Fort (1), Belleneuve (2), Chevigny-Saint-Sauveur (2), Labergement-Foigney (2), Longeault (2), Magny-sur-Tille (2), Montagny-lès-Beaune (1), Montigny-Mornay-Villeneuve-sur-Vingeanne (1), Soirans (1).

Inondations et coulées de boue du 3 novembre 2014 au 5 novembre 2014

Commune de Saint-Nicolas-lès-Cîteaux (2).

Inondations et coulées de boue du 3 novembre 2014 au 6 novembre 2014

Communes de Combertault (2), Corberon (1), Corgengoux (2), Izeure (2), Levernois (1), Marigny-lès-Reullée (1), Merceuil (2), Meursanges (1), Ruffey-lès-Beaune (2), Villy-le-Moutier (2).

DÉPARTEMENT DE L'EURE

Inondations et coulées de boue du 19 septembre 2014

Commune de Beaubray (1).

Inondations et coulées de boue du 20 septembre 2014

Commune d'Andelys (Les).

DÉPARTEMENT DU FINISTÈRE

Inondations et coulées de boue du 23 décembre 2013 au 25 décembre 2013

Commune de Saint-Hernin (1).

Inondations par remontée de nappe naturelle du 6 février 2014 au 8 février 2014

Commune de Plouguerneau (1).

Mouvements de terrain (hors sécheresse géotechnique) du 6 février 2014 au 7 février 2014

Commune de Morlaix (1).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE

Inondations et coulées de boue du 3 août 2014

Communes de Fronton (3), Mauressac (2), Rieux-Volvestre.

Inondations et coulées de boue du 10 août 2014

Commune d'Aspet.

DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT

Inondations et coulées de boue du 29 septembre 2014 au 30 septembre 2014

Commune de Nézignan-l'Evêque.

Inondations et coulées de boue du 27 novembre 2014 au 30 novembre 2014

Commune de Faugères (1).

DÉPARTEMENT DE L'INDRE

Inondations et coulées de boue du 19 juillet 2014

Commune de Châteauroux.

DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE

Inondations et coulées de boue du 25 juillet 2014

Commune de Goncelin.

Inondations et coulées de boue du 28 juillet 2014 au 30 juillet 2014

Commune de Saint-Gervais.

DÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE

Inondations et coulées de boue du 14 novembre 2014 au 15 novembre 2014

Communes de Collet-de-Dèze (Le), Saint-Julien-des-Points (2).

DÉPARTEMENT DE LA MANCHE

Inondations et coulées de boue du 20 septembre 2014

Commune de Saint-Jores (2).

DÉPARTEMENT DE LA MAYENNE

Inondations et coulées de boue du 24 juillet 2014

Commune de Saint-Georges-Buttavent (1).

DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE

Inondations et coulées de boue du 13 août 2014

Commune de Saint-Loup (1).

DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES

Inondations et coulées de boue du 1er juillet 2014

Commune de Gan.

DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ORIENTALES

Inondations et coulées de boue du 29 septembre 2014

Commune de Saint-Jean-Pla-de-Corts.

DÉPARTEMENT DU RHÔNE

Inondations et coulées de boue du 4 novembre 2014 au 5 novembre 2014

Communes de Saint-Romain-en-Gier (1), Saint-Symphorien-d'Ozon, Sérézin-du-Rhône.

DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE

Inondations et coulées de boue du 3 novembre 2014

Communes de Saint-Boil (1), Saint-Gengoux-le-National (1).

Inondations et coulées de boue du 3 novembre 2014 au 4 novembre 2014

Communes de Chissey-en-Morvan (1), Saint-Julien-sur-Dheune (1), Saint-Léger-sur-Dheune (1).

Inondations et coulées de boue du 3 novembre 2014 au 5 novembre 2014

Communes de Barizey (1), Bissy-sur-Fley (1), Buxy (1), Champforgeuil, Charmée (La) (1), Châtenoy-le-Royal, Chenôves (1), Crissey, Dracy-le-Fort (1), Farges-lès-Chalon (1), Fontaines (1), Fragnes, Genouilly (1), Givry (1), Jambles (1), Joncy (1), Lessard-le-National (1), Loyère (La), Mellecey (1), Moroges (1), Rosey (1), Saint-Désert (1), Saint-Martin-du-Tartre (2), Saint-Vallerin (1), Sevrey, Virey-le-Grand (1).

Inondations et coulées de boue du 3 novembre 2014 au 6 novembre 2014

Communes de Changy (1), Charolles (1), Chaudenay (2), Demigny (1), Saint-Loup-Géanges (2).

Inondations et coulées de boue du 4 novembre 2014 au 6 novembre 2014

Communes d'Anzy-le-Duc (1), Montceaux-l'Etoile (1), Saint-Didier-en-Brionnais (1), Versaugues (1).

DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES

Inondations et coulées de boue du 13 février 2014 au 14 février 2014

Commune de Moncoutant (3).

DÉPARTEMENT DU TARN

Inondations et coulées de boue du 27 novembre 2014 au 29 novembre 2014

Commune de Curvalle.

Inondations et coulées de boue du 28 novembre 2014

Commune de Lasfaillades.

Inondations et coulées de boue du 28 novembre 2014 au 29 novembre 2014

Communes de Moulin-Mage, Murat-sur-Vèbre, Nages.

Inondations et coulées de boue du 28 novembre 2014 au 30 novembre 2014

Communes d'Albi, Ambialet, Castelnau-de-Lévis, Lisle-sur-Tarn.

DÉPARTEMENT DU VAR

Inondations et coulées de boue du 19 septembre 2014

Commune de Sanary-sur-Mer.

Inondations et coulées de boue du 6 octobre 2014 au 7 octobre 2014

Commune de Carqueiranne (3).

Mouvements de terrain (hors sécheresse géotechnique) du 8 octobre 2014 au 28 octobre 2014

Commune de Luc (Le) (1).

DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE

Inondations et coulées de boue du 4 novembre 2014 au 6 novembre 2014

Commune de Lamotte-du-Rhône.

DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE

Inondations et coulées de boue du 27 juillet 2014 au 28 juillet 2014

Commune d'Orsay.