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Arrêté du 29 décembre 2000

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JORF n°29 du 3 février 2001

Ichtyofaune

Echantillonnage par pêche électrique.

Suivi de la dynamique des populations et des espèces les plus représentatives.

Etude des paramètres descripteurs des communautés.

IV. - Le calendrier des prélèvements est le suivant :

=============================================

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 29 du 03/02/20 1 page 1852 à 1866

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V. - Le calendrier des prélèvements, la nature et le nombre des contrôles peuvent être modifiés, après accord (ou sur la demande) du service chargé de la police des eaux et de la DRIRE, notamment pour tenir compte de l'état du Rhône au cours de l'année et du retour d'expérience.

VI. - L'accès aux points de mesure ou de prélèvement sur l'ouvrage du canal de rejet doit être aménagé, notamment pour permettre l'approche du matériel de mesure.

Les prélèvements et mesures complémentaires peuvent être réalisés à l'amont et à l'aval du site, en des points précis soumis à l'accord du service chargé de la police des eaux et de la DRIRE.

VII. - Le service de la police des eaux peut ponctuellement demander à l'exploitant de procéder à une surveillance particulière de la tâche thermique, notamment en période d'étiage.

VIII. - La surveillance des eaux souterraines est effectuée selon les modalités suivantes :

L'exploitant procède régulièrement, et au moins 1 fois par an, au contrôle de l'étanchéité des différentes conduites.

L'exploitant procède également à une surveillance des eaux souterraines sous-jacentes aux installations du site au moyen des 5 piézomètres implantés sur le site ou à sa proximité.

Les prélèvements trimestriels tournant par trois piézomètres à la fois sont analysés par un laboratoire agréé.

Les paramètres mesurés sont les suivants :

- pH ;

- conductivité ;

- COT ;

- DCO ;

- hydrocarbures ;

- composés azotés ;

- métaux (Pb, Mn, Ni, Fe, Al, Cr, Cu, Zn) ;

- chlorures ;

- sulfates.

TITRE V

DISPOSITIONS COMMUNES A LA SURVEILLANCE

DES REJETS ET DES PRELEVEMENTS

Chapitre Ier

Moyens généraux de l'exploitant

1 version

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Version 1

Ichtyofaune

Echantillonnage par pêche électrique.

Suivi de la dynamique des populations et des espèces les plus représentatives.

Etude des paramètres descripteurs des communautés.

IV. - Le calendrier des prélèvements est le suivant :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 29 du 03/02/20 1 page 1852 à 1866

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V. - Le calendrier des prélèvements, la nature et le nombre des contrôles peuvent être modifiés, après accord (ou sur la demande) du service chargé de la police des eaux et de la DRIRE, notamment pour tenir compte de l'état du Rhône au cours de l'année et du retour d'expérience.

VI. - L'accès aux points de mesure ou de prélèvement sur l'ouvrage du canal de rejet doit être aménagé, notamment pour permettre l'approche du matériel de mesure.

Les prélèvements et mesures complémentaires peuvent être réalisés à l'amont et à l'aval du site, en des points précis soumis à l'accord du service chargé de la police des eaux et de la DRIRE.

VII. - Le service de la police des eaux peut ponctuellement demander à l'exploitant de procéder à une surveillance particulière de la tâche thermique, notamment en période d'étiage.

VIII. - La surveillance des eaux souterraines est effectuée selon les modalités suivantes :

L'exploitant procède régulièrement, et au moins 1 fois par an, au contrôle de l'étanchéité des différentes conduites.

L'exploitant procède également à une surveillance des eaux souterraines sous-jacentes aux installations du site au moyen des 5 piézomètres implantés sur le site ou à sa proximité.

Les prélèvements trimestriels tournant par trois piézomètres à la fois sont analysés par un laboratoire agréé.

Les paramètres mesurés sont les suivants :

- pH ;

- conductivité ;

- COT ;

- DCO ;

- hydrocarbures ;

- composés azotés ;

- métaux (Pb, Mn, Ni, Fe, Al, Cr, Cu, Zn) ;

- chlorures ;

- sulfates.

TITRE V

DISPOSITIONS COMMUNES A LA SURVEILLANCE

DES REJETS ET DES PRELEVEMENTS

Chapitre Ier

Moyens généraux de l'exploitant