JORF n°29 du 3 février 2001

Art. 28. - La surveillance de la radioactivité de l'environnement est réalisée par l'exploitant. Elle porte au minimum sur les contrôles suivants :

I. - De façon à saisir à mi-durée le passage de la veine de rejet, un prélèvement dans les eaux du Rhône à une station située à 5,7 km en aval est effectué à chaque rejet des réservoirs T et S. Sur ce prélèvement, il est réalisé une mesure sur l'eau filtrée (activité bêta globale, activité du potassium 40 et du tritium) et une mesure bêta globale sur le filtrat et sur les cendres réalisées à partir de ce dernier.

II. - Des prélèvements dans le Rhône d'algues, de sédiments et de poissons sont effectués au voisinage du site de la manière suivante :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 29 du 03/02/20 1 page 1852 à 1866

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Les analyses à réaliser sur ces prélèvements seront fixées par l'Office chargé de la protection contre les rayonnements ionisants avec information de la DSIN. Elles comprennent au minimum une mesure de l'activité bêta globale et une mesure par spectrométrie gamma.

III. - Un contrôle des eaux souterraines sous-jacentes aux installations est réalisé mensuellement par prélèvements effectués à partir des cinq piézomètres. Sur ces prélèvements, il est réalisé au minimum une mesure de l'activité bêta globale, du potassium 40 et du tritium (sur l'eau filtrée) et une mesure bêta globale sur le filtrat et sur les cendres obtenues à partir de ce dernier.

IV. - La liste relative à la nature, à la fréquence et à la localisation des différents prélèvements et mesures est déposée à la préfecture de l'Isère, où elle peut être consultée.


Historique des versions

Version 1

Art. 28. - La surveillance de la radioactivité de l'environnement est réalisée par l'exploitant. Elle porte au minimum sur les contrôles suivants :

I. - De façon à saisir à mi-durée le passage de la veine de rejet, un prélèvement dans les eaux du Rhône à une station située à 5,7 km en aval est effectué à chaque rejet des réservoirs T et S. Sur ce prélèvement, il est réalisé une mesure sur l'eau filtrée (activité bêta globale, activité du potassium 40 et du tritium) et une mesure bêta globale sur le filtrat et sur les cendres réalisées à partir de ce dernier.

II. - Des prélèvements dans le Rhône d'algues, de sédiments et de poissons sont effectués au voisinage du site de la manière suivante :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 29 du 03/02/20 1 page 1852 à 1866

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Les analyses à réaliser sur ces prélèvements seront fixées par l'Office chargé de la protection contre les rayonnements ionisants avec information de la DSIN. Elles comprennent au minimum une mesure de l'activité bêta globale et une mesure par spectrométrie gamma.

III. - Un contrôle des eaux souterraines sous-jacentes aux installations est réalisé mensuellement par prélèvements effectués à partir des cinq piézomètres. Sur ces prélèvements, il est réalisé au minimum une mesure de l'activité bêta globale, du potassium 40 et du tritium (sur l'eau filtrée) et une mesure bêta globale sur le filtrat et sur les cendres obtenues à partir de ce dernier.

IV. - La liste relative à la nature, à la fréquence et à la localisation des différents prélèvements et mesures est déposée à la préfecture de l'Isère, où elle peut être consultée.