JORF n°18 du 22 janvier 1998

Arrêté du 29 décembre 1997

Par arrêté du secrétaire d'Etat à l'industrie en date du 29 décembre 1997 :

Sont nommés au sein de la Commission centrale des appareils à pression, en qualité de représentants du ministère chargé de l'industrie : M. Avérous (Jérémie) et son suppléant, M. Leclerc (Bernard), de la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Centre, en remplacement de M. Clause (Emmanuel) et de son suppléant, M. Gilbert (Dominique).

Est nommé au sein de la Commission centrale des appareils à pression, en qualité de représentant du ministère chargé des transports : M. Vernier (Jacques), en remplacement de M. Barthelemy (François).

Sont nommés au sein de la Commission centrale des appareils à pression, en qualité de représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés : M. Marez (Yves), Syndicat national de la chaudronnerie, de la tôlerie et de la tuyauterie industrielle, en remplacement de M. Gerandal (François), M. Rigal (Yves), Association française des ingénieurs en appareils à pression, en remplacement de M. Marez (Yves), M. Bourgeois (Gilles), Bureau Veritas, en remplacement de M. Dorozszcuk (Bernard), M. Asselin (Dominique), en tant que suppléant de M. Anicet, CFBP, en remplacement de M. Bernard (Jean-François).

Sont nommés au sein de la Commission centrale des appareils à pression, en qualité de personnalités désignées en raison de leurs compétences : M. Gerandal (François), ingénieur à BSL Industries, et M. Roos (Eberhardt, Joachim), docteur au Staatliche Material Prüfungsanstalt, université de Stuttgart.

NOMINATION.

EN QUALITE DE REPRESENTANTS DU MINISTERE CHARGE DE L'INDUSTRIE: M. AVEROUS JEREMIE ET SON SUPPLEANT M. LECLERC BERNARD,EN REMPLACEMENT DE M. CLAUSE EMMANUEL ET DE SON SUPPLEANT M. GILBERT (DOMINIQUE).

EST NOMME EN QUALITE DE REPRESENTANT DU MINISTERE CHARGE DES TRANSPORTS: M. VERNIER JACQUES EN REMPLACEMENT DE M. BARTHELEMY (FRANCOIS).

EN QUALITE DE REPRESENTANTS DES CONSTRUCTEURS ET UTILISATEURS D'APPAREILS A PRESSION ET DES ORGANISMES TECHNIQUES OU PROFESSIONNELS INTERESSES: M. MAREZ YVES EN REMPLACEMENT DE M. GERANDAL FRANCOIS,

M. RIGAL YVES EN REMPLACEMENT DE M. MAREZ YVES,

M. BOURGEOIS GILLES,BUREAU VERITAS,EN REMPLACEMENT DE M. DROZSZCUK BERNARD,

M. ASSELIN DOMINIQUE EN TANT QUE SUPPLEANT DE M. ANICET,CFBP,EN REMPLACEMENT DE M. BERNARD (JEAN-FRANCOIS).EN QUALITE DE PERSONNALITES DESIGNEES EN RAISON DE LEURS COMPETENCES:

M. GERANDAL FRANCOIS,INGENIEUR A BSL INDUSTRIES,ET M. ROOS (EBERHARDT,JOACHIM),DOCTEUR AU STAATLICHE MATERIAL PRUFUNGSANSTALT,UNIVERSITE DE STUTTGART.