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Liste des communes en état de catastrophe naturelle en France métropolitaine du 01/01/2023 au 31/03/2024
ANNEXES
ANNEXE I
Communes reconnues en état de catastrophe naturelle
| Département | Commune | Phénomène naturel |Date de début
de la période
de reconnaissance|Date de fin
de la période
de reconnaissance|Nombre de reconnaissances
au cours
des 5 dernières années
hors PPRN
(article 3 de l'arrêté)| Motivations de la décision |
|--------------------|------------------------------|--------------------------------------------|-------------------------------------------------------------|-----------------------------------------------------------|---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|
| Alpes-Maritimes | Broc (Le) | Inondations et coulées de boue | 02/03/2024 | 03/03/2024 | | Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. |
| Alpes-Maritimes | Carros | Inondations et coulées de boue | 02/03/2024 | 03/03/2024 | | Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. |
| Alpes-Maritimes | Colomars | Inondations et coulées de boue | 02/03/2024 | 03/03/2024 | | L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement. |
| Alpes-Maritimes | Nice | Inondations et coulées de boue | 02/03/2024 | 03/03/2024 | | Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. |
| Alpes-Maritimes | Saint-André-de-la-Roche | Inondations et coulées de boue | 02/03/2024 | 03/03/2024 | 2 | L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement. |
| Alpes-Maritimes | Saint-Jeannet | Inondations et coulées de boue | 02/03/2024 | 03/03/2024 | | Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. |
| Alpes-Maritimes | Sospel | Inondations et coulées de boue | 02/03/2024 | 03/03/2024 | 2 | Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. |
| Aveyron |Saint Geniez d'Olt et d'Aubrac| Inondations et coulées de boue | 10/03/2024 | 10/03/2024 | | Le débit maximum du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans. |
| Bouches-du-Rhône | Auriol | Inondations et coulées de boue | 09/03/2024 | 10/03/2024 | | L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement. |
| Charente | Aigre |Inondations par remontée de nappe phréatique| 01/02/2021 | 10/02/2021 | 1 | La remontée de nappe est d'origine naturelle et présente une période de retour supérieure à 10 ans lors de l'évènement. |
| Charente | Balzac |Inondations par remontée de nappe phréatique| 31/01/2021 | 08/02/2021 | 1 | La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques : niveau historique de nappe. |
| Charente | Chabanais | Inondations et coulées de boue | 29/03/2024 | 04/04/2024 | | Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans. |
| Charente | Champagne-Vigny |Inondations par remontée de nappe phréatique| 01/02/2021 | 10/02/2021 | 1 | La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques : niveau historique de nappe. |
| Charente | Confolens | Inondations et coulées de boue | 29/03/2024 | 04/04/2024 | | Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans. |
| Charente | Coteaux-du-Blanzacais |Inondations par remontée de nappe phréatique| 03/01/2021 | 02/02/2021 | 1 | La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques : niveau historique de nappe. |
| Charente | Étagnac | Inondations et coulées de boue | 29/03/2024 | 04/04/2024 | | Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans. |
| Charente | Exideuil-sur-Vienne | Inondations et coulées de boue | 29/03/2024 | 04/04/2024 | | Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans. |
| Charente | Fléac |Inondations par remontée de nappe phréatique| 01/02/2021 | 07/02/2021 | 1 | La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques : niveau historique de nappe. |
| Charente | Gond-Pontouvre |Inondations par remontée de nappe phréatique| 02/02/2021 | 08/02/2021 | 1 | La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques : niveau historique de nappe. |
| Charente | Lessac | Inondations et coulées de boue | 29/03/2024 | 04/04/2024 | | Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans. |
| Charente | Lignières-Sonneville |Inondations par remontée de nappe phréatique| 31/01/2021 | 04/02/2021 | 1 | La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques : niveau historique de nappe. |
| Charente | Manot | Inondations et coulées de boue | 29/03/2024 | 04/04/2024 | | Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans. |
| Charente | Montboyer |Inondations par remontée de nappe phréatique| 01/02/2021 | 02/02/2021 | 1 | La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques : niveau historique de nappe. |
| Charente | Rivières |Inondations par remontée de nappe phréatique| 01/02/2021 | 04/02/2021 | 1 | La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques : niveau historique de nappe. |
| Charente | Saint-Fort-sur-le-Né |Inondations par remontée de nappe phréatique| 01/02/2021 | 05/02/2021 | 1 | La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques : niveau historique de nappe. |
| Charente | Saint-Groux |Inondations par remontée de nappe phréatique| 03/02/2021 | 09/02/2021 | 1 | La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques : niveau historique de nappe. |
| Charente | Saint-Laurent-de-Cognac |Inondations par remontée de nappe phréatique| 02/02/2021 | 09/02/2021 | 1 | La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques : niveau historique de nappe. |
| Charente | Salles-d'Angles |Inondations par remontée de nappe phréatique| 03/02/2021 | 16/02/2021 | 1 | La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques : niveau historique de nappe. |
| Charente-Maritime | Arvert | Inondations par choc mécanique des vagues | 10/02/2024 | 11/02/2024 | | Le niveau marin lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans. |
| Charente-Maritime | Breuillet | Inondations par choc mécanique des vagues | 10/02/2024 | 11/02/2024 | 1 | Le niveau marin lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans. |
| Charente-Maritime | Mornac-sur-Seudre | Inondations par choc mécanique des vagues | 10/02/2024 | 11/02/2024 | | Le niveau marin lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans. |
| Côte-d'Or | Arnay-sous-Vitteaux | Inondations et coulées de boue | 30/03/2024 | 05/04/2024 | 1 | Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans. |
| Côte-d'Or | Genay | Inondations et coulées de boue | 30/03/2024 | 05/04/2024 | 1 | Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans. |
| Côte-d'Or | Marcilly-Ogny | Inondations et coulées de boue | 30/03/2024 | 05/04/2024 | 1 | Les cumuls de précipitations lors de l'événement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. |
| Côte-d'Or | Nod-sur-Seine | Inondations et coulées de boue | 30/03/2024 | 05/04/2024 | 1 | Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans. |
| Côte-d'Or | Plombières-lès-Dijon | Inondations et coulées de boue | 30/03/2024 | 05/04/2024 | | Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans. |
| Côte-d'Or | Pouillenay | Inondations et coulées de boue | 30/03/2024 | 05/04/2024 | 1 | Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans. |
| Côte-d'Or | Précy-sous-Thil | Inondations et coulées de boue | 30/03/2024 | 05/04/2024 | 1 | Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans. |
| Côte-d'Or | Sennecey-lès-Dijon | Inondations et coulées de boue | 30/03/2024 | 05/04/2024 | 1 | Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans. |
| Dordogne | Parcoul-Chenaud | Inondations et coulées de boue | 11/12/2023 | 13/12/2023 | 2 | Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans. |
| Dordogne | Tocane-Saint-Apre | Inondations et coulées de boue | 11/12/2023 | 14/12/2023 | | Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans. |
| Eure-et-Loir | Marboué | Inondations et coulées de boue | 24/02/2024 | 04/03/2024 | | Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour égale à 10 ans. |
| Gironde | Andernos-les-Bains | Inondations et coulées de boue | 25/02/2024 | 26/02/2024 | | Les cumuls de précipitations lors de l'événement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. |
| Gironde | Saint-Denis-de-Pile | Inondations et coulées de boue | 26/02/2024 | 26/02/2024 | | L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement. |
| Gironde | Saint-Médard-de-Guizières | Inondations et coulées de boue | 13/12/2023 | 15/12/2023 | | Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans. |
| Gironde | Saint-Médard-de-Guizières | Inondations et coulées de boue | 26/02/2024 | 26/02/2024 | | L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement. |
| Gironde | Villenave-d'Ornon | Inondations et coulées de boue | 09/03/2024 | 13/03/2024 | | La hauteur du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour égale à 10 ans. |
| Indre | Chaillac | Inondations et coulées de boue | 29/03/2024 | 04/04/2024 | 1 | Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. |
| Indre | Dunet | Inondations et coulées de boue | 29/03/2024 | 04/04/2024 | 1 | Les cumuls de précipitations lors de l'événement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. |
| Indre | Menetou-sur-Nahon | Inondations et coulées de boue | 29/03/2024 | 04/04/2024 | 1 | Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans. |
| Indre | Oulches | Inondations et coulées de boue | 29/03/2024 | 04/04/2024 | | Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'événement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. |
| Isère | Crêts en Belledonne | Inondations et coulées de boue | 01/12/2023 | 01/12/2023 | | Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. |
| Isère | Domène | Inondations et coulées de boue | 01/12/2023 | 02/12/2023 | | Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. |
| Isère | Villard-Bonnot | Inondations et coulées de boue | 01/12/2023 | 01/12/2023 | | Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. |
| Lot-et-Garonne | Sainte-Maure-de-Peyriac | Inondations et coulées de boue | 18/06/2023 | 18/06/2023 | 1 | Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. |
| Nord | Cappelle-en-Pévèle | Inondations et coulées de boue | 26/02/2024 | 26/02/2024 | | Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans. |
| Nord | Eringhem | Inondations et coulées de boue | 02/11/2023 | 24/11/2023 | 1 |L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.|
| Nord | Eringhem | Inondations et coulées de boue | 27/12/2023 | 11/01/2024 | 2 | L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement. |
| Nord | Forest-sur-Marque | Inondations et coulées de boue | 03/03/2024 | 04/03/2024 | | Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans. |
| Nord | Fretin | Inondations et coulées de boue | 02/03/2024 | 05/03/2024 | | Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour égale à 10 ans. |
| Nord | Orchies | Inondations et coulées de boue | 25/02/2024 | 27/02/2024 | 1 | L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et du débit du cours d'eau qui présente une période de retour égale à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau. |
| Nord | Saméon | Inondations et coulées de boue | 25/02/2024 | 26/02/2024 | 1 | Les cumuls de précipitations lors de l'événement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. |
| Pas-de-Calais | Richebourg | Inondations et coulées de boue | 02/11/2023 | 24/11/2023 | |L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.|
| Pas-de-Calais | Saint-Denœux |Inondations par remontée de nappe phréatique| 27/12/2023 | 15/01/2024 | 1 | La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques. |
|Pyrénées-Atlantiques| Idron | Inondations et coulées de boue | 12/06/2023 | 12/06/2023 | | Les cumuls de précipitations lors de l'événement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. |
| Seine-Maritime | Bardouville | Inondations et coulées de boue | 08/04/2024 | 11/04/2024 | 3 | L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est établie au regard de ses caractéristiques hydrologiques. |
| Seine-Maritime | Hénouville | Inondations et coulées de boue | 09/04/2024 | 11/04/2024 | 4 | L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est établie au regard de ses caractéristiques hydrologiques. |
| Seine-Maritime | Mesnil-sous-Jumièges (Le) | Inondations et coulées de boue | 09/04/2024 | 11/04/2024 | 2 | L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est établie au regard de ses caractéristiques hydrologiques. |
| Var | Gonfaron | Inondations et coulées de boue | 09/03/2024 | 10/03/2024 | 4 | L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement. |
| Var | Grimaud | Inondations et coulées de boue | 10/03/2024 | 10/03/2024 | | L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement. |
| Var | Saint-Zacharie | Inondations et coulées de boue | 09/03/2024 | 10/03/2024 | 4 | L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement. |
| Vaucluse | Apt | Inondations et coulées de boue | 31/03/2024 | 01/04/2024 | 5 | Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. |
| Vienne | Millac | Inondations et coulées de boue | 29/03/2024 | 04/04/2024 | | Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans. |
| Yonne | Môlay | Inondations et coulées de boue | 30/03/2024 | 05/04/2024 | | Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans. |
| Val-de-Marne | Ormesson-sur-Marne | Inondations et coulées de boue | 16/08/2022 | 16/08/2022 | | Les cumuls de précipitations lors de l'événement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. |
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