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Arrêté du 29 août 1989

FIXANT LA REMUNERATION DES PROFESSEURS CONTRACTUELS

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TEXTE PARTIELLEMENT ABROGE: EN TANT QU'IL CONCERNE LES PERSONNELS EXERCANT EN FORMATION CONTINUE

FIXATION DES INDICES SERVANT A LA DETERMINATION DE LA REMUNERATION DES 4 CATEGORIES DES PROFESSEURS CONTRACTUELS PREVUES PAR L'ART. 5 DU DECRET 81535 DU 12-05-1981 MODIFIE.

Arrêté du 29 août 1989

Modifié parARRETEARRETEArrêté du 19 mars 1993 (V)