JORF n°0251 du 29 octobre 2015

ANNEXES
ANNEXE I
Communes reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DE L'AIN
Inondations et coulées de boue du 22 juillet 2015

Commune de Gex (1).

DÉPARTEMENT DE L'AISNE
Inondations et coulées de boue du 4 mai 2015

Commune de Marigny-en-Orxois (1).

DÉPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Inondations et coulées de boue du 8 juin 2015

Commune d'Entrepierres.

Inondations et coulées de boue du 16 juin 2015

Commune de Valensole.

DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
Inondations et coulées de boue du 24 juillet 2015

Commune de Fouillouse (1).

DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Inondations et coulées de boue du 13 septembre 2015

Commune de Cagnes-sur-Mer.

Inondations et coulées de boue du 3 octobre 2015

Communes de Châteauneuf-Grasse (3), Colle-sur-Loup (La), Gaude (La), Grasse (5), Mouans-Sartoux (3), Opio (4), Pégomas, Peymeinade (2), Rouret (Le) (3), Saint-Laurent-du-Var, Saint-Paul-de-Vence, Tourrettes-sur-Loup, Vence (5).

Inondations et coulées de boue du 3 octobre 2015 au 4 octobre 2015

Commune de Trinité (La).

Mouvements de terrain (hors sécheresse géotechnique) du 27 novembre 2014 au 28 novembre 2014

Commune de Vallauris (1).

DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Inondations et coulées de boue du 12 septembre 2015

Commune de Joyeuse.

Inondations et coulées de boue du 12 septembre 2015 au 14 septembre 2015

Commune d'Alba-la-Romaine (4).

Inondations et coulées de boue du 13 septembre 2015 au 14 septembre 2015

Communes d'Aubignas (2), Banne (1), Beaulieu, Berrias-et-Casteljau, Bessas (1), Chandolas, Chauzon, Gras (2), Grospierres, Labastide-de-Virac, Labeaume, Lagorce (2), Larnas (1), Pradons, Rochemaure, Ruoms, Saint-Alban-Auriolles, Saint-Andéol-de-Berg (1), Saint-André-de-Cruzières (1), Saint-Maurice-d'Ibie (2), Saint-Montan, Saint-Paul-le-Jeune (1), Saint-Remèze, Saint-Sauveur-de-Cruzières (2), Saint-Thomé, Salavas, Sampzon, Sceautres (2), Teil (Le), Vagnas (3), Vallon-Pont-d'Arc, Valvignères (2), Vans (Les), Viviers.

Inondations et coulées de boue du 17 septembre 2015

Commune d'Annonay.

DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Mouvements de terrain (hors sécheresse géotechnique) du 1er septembre 2014 au 1er décembre 2014

Commune de Vabres-l'Abbaye (1).

DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE
Inondations et coulées de boue du 12 juin 2015

Commune d'Alleins (1).

Inondations et coulées de boue du 24 août 2015

Commune de Puy-Sainte-Réparade (Le).

DÉPARTEMENT DU CANTAL
Inondations et coulées de boue du 31 août 2015

Commune de Mauriac (2).

DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE
Inondations et coulées de boue du 31 août 2015

Commune de Chadurie (2).

DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
Inondations et coulées de boue du 31 août 2015 au 1er septembre 2015

Commune de Bernay-Saint-Martin (2).

DÉPARTEMENT DE L'EURE
Inondations et coulées de boue du 13 août 2015

Communes d'Igoville, Pont-de-l'Arche.

DÉPARTEMENT DU FINISTÈRE
Inondations et coulées de boue du 12 août 2015 au 13 août 2015

Communes de Lesneven (3), Ploumoguer (2).

Inondations par remontée de nappe naturelle du 6 février 2014

Commune de Crozon (1).

DÉPARTEMENT DE LA CORSE-DU-SUD
Inondations et coulées de boue du 1er octobre 2015 au 2 octobre 2015

Communes de Lecci, Olmeto, Porto-Vecchio, Viggianello.

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-CORSE
Inondations et coulées de boue du 10 août 2015

Commune d'Algajola (1).

Inondations et coulées de boue du 1er octobre 2015 au 2 octobre 2015

Communes de Bastia (4), Biguglia, Bisinchi, Campana (2), Campile, Carcheto-Brustico (3), Carticasi (2), Casalta (3), Castello-di-Rostino, Castifao, Croce (2), Crocicchia (1), Erbajolo (2), Ficaja (3), Focicchia (3), Gavignano, Giocatojo (2), Ile-Rousse (L') (1), Lama (1), Lucciana, Moltifao, Monte, Morosaglia, Murato (3), Nocario (2), Novella (1), Occhiatana (1), Olmeta-di-Tuda (3), Palasca (1), Parata (1), Penta-di-Casinca, Piazzole (2), Piedicroce (2), Piedigriggio, Pietralba (1), Poggio-di-Nazza (2), Poggio-d'Oletta (3), Polveroso (2), Porta (La) (3), Pruno, Rapale (3), Rutali (1), Saliceto, Scata (1), Silvareccio (3), Sorio (1), Speloncato (1), San-Damiano (3), Saint-Florent, San-Gavino-di-Tenda (2), Santa-Lucia-di-Moriani, Santa-Reparata-di-Balagna (1), Taglio-Isolaccio, Urtaca (1), Vallecalle (4), Valle-di-Rostino, Valle-d'Orezza (2), Venzolasca, Verdèse (3), Vescovato, Volpajola.

DÉPARTEMENT DU GARD
Inondations et coulées de boue du 19 septembre 2014

Commune de Ponteils-et-Brésis (2).

Inondations et coulées de boue du 23 août 2015

Communes d'Aigues-Mortes, Fontanès, Grau-du-Roi (Le).

Inondations et coulées de boue du 12 septembre 2015 au 13 septembre 2015

Communes de Saint-Julien-de-la-Nef (2), Sumène (3).

Inondations et coulées de boue du 13 septembre 2015

Communes de Bagnols-sur-Cèze, Cendras, Courry, Grand-Combe (La), Laval-Pradel, Mages (Les), Martinet (Le), Meyrannes, Molières-sur-Cèze, Robiac-Rochessadoule, Rogues (1), Rousson, Saint-Ambroix, Saint-Brès, Saint-Florent-sur-Auzonnet, Saint-Jean-de-Valériscle, Saint-Julien-les-Rosiers, Saint-Martin-de-Valgalgues, Salles-du-Gardon (Les), Valleraugue.

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Inondations et coulées de boue du 14 juin 2015

Commune de Sainte-Foy-d'Aigrefeuille.

Inondations et coulées de boue du 22 juillet 2015

Commune de Cugnaux (1).

DÉPARTEMENT DU GERS
Inondations et coulées de boue du 13 juin 2015

Commune d'Estramiac.

Inondations et coulées de boue du 15 juin 2015

Commune de Labéjan.

DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Inondations et coulées de boue du 23 août 2015

Communes de Ceyras, Villeneuvette.

Inondations et coulées de boue du 12 septembre 2015

Communes de Brignac, Brissac, Causse-de-la-Selle, Lauroux (2), Moulès-et-Baucels (2), Octon.

Inondations et coulées de boue du 12 septembre 2015 au 13 septembre 2015

Communes de Celles, Ceyras, Clermont-l'Hérault, Rives (Les) (1), Saint-Félix-de-l'Héras (3).

DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE
Inondations et coulées de boue du 22 juillet 2015

Communes d'Isle-d'Abeau (L'), Saint-Chef (2), Saint-Savin (3).

DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER
Inondations et coulées de boue du 1er mai 2015 au 11 mai 2015

Commune de Tour-en-Sologne (1).

DÉPARTEMENT DE LA MANCHE
Inondations et coulées de boue du 12 août 2015 au 13 août 2015

Commune de Lingreville (1).

DÉPARTEMENT DE LA MAYENNE
Inondations et coulées de boue du 11 juin 2015

Communes de Bigottière (La) (1), Saint-Pierre-des-Landes (1).

DÉPARTEMENT DU NORD
Inondations et coulées de boue du 5 juin 2015

Communes de Bantouzelle (1), Esnes (1), Gouzeaucourt (1), Honnecourt-sur-Escaut (1), Villers-Guislain (1).

DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Inondations et coulées de boue du 13 août 2015

Communes d'Ablain-Saint-Nazaire (1), Annay (1), Aubigny-en-Artois (1), Auchel, Auchy-les-Mines (1), Bully-les-Mines (1), Haisnes (1), Harnes (1), Pernes, Savy-Berlette (1), Wingles (1).

DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
Mouvements de terrain (hors sécheresse géotechnique) du 4 janvier 2014 au 31 janvier 2014

Commune de Méharin (1).

Mouvements de terrain (hors sécheresse géotechnique) du 3 juillet 2014 au 4 juillet 2014

Commune de Mendive (1).

Mouvements de terrain (hors sécheresse géotechnique) du 4 juillet 2014

Communes d'Arnéguy (1), Banca (1), Bidarray (1), Estérençuby (1), Méharin (2), Saint-Etienne-de-Baïgorry (2).

DÉPARTEMENT DES HAUTES-PYRÉNÉES
Avalanches du 1er février 2015

Commune de Sers.

Mouvements de terrain (hors sécheresse géotechnique) du 25 février 2015

Commune d'Ousté (1).

DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN
Inondations et coulées de boue du 27 avril 2015

Commune d'Aspach (2).

DÉPARTEMENT DE LA SAVOIE
Inondations et coulées de boue du 6 juin 2015

Commune de Bourdeau (1).

Inondations et coulées de boue du 7 juin 2015

Commune de Chambéry.

DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME
Inondations et coulées de boue du 13 août 2015

Communes de Brachy (1), Canteleu Déville-lès-Rouen (1), Longueil (1), Montigny (1), Saâne-Saint-Just (1).

DÉPARTEMENT DU TARN
Inondations et coulées de boue du 14 juin 2015

Commune de Roquecourbe.

Inondations et coulées de boue du 13 août 2015

Commune de Castelnau-de-Brassac.

DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Inondations et coulées de boue du 13 juin 2015

Commune de Marsac.

Inondations et coulées de boue du 31 août 2015

Communes de Bouillac, Castelsagrat, Cumont, Esparsac, Fajolles, Gimat, Glatens, Goas, Lafrançaise, Lavit, Léojac, Marignac, Marsac, Monbéqui, Montbartier, Puycornet, Puygaillard-de-Lomagne, Saint-Amans-de-Pellagal, Savenès, Tréjouls, Verdun-sur-Garonne.

DÉPARTEMENT DU VAR
Inondations et coulées de boue du 9 juin 2015

Commune de Saint-Julien (2).

DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE
Inondations et coulées de boue du 24 août 2015

Communes de Roussillon (1), Sault (1).

DÉPARTEMENT DE LA VIENNE
Inondations et coulées de boue du 31 août 2015

Communes de Poitiers, Saint-Benoît.


Historique des versions

Version 1

ANNEXES

ANNEXE I

Communes reconnues en état de catastrophe naturelle

DÉPARTEMENT DE L'AIN

Inondations et coulées de boue du 22 juillet 2015

Commune de Gex (1).

DÉPARTEMENT DE L'AISNE

Inondations et coulées de boue du 4 mai 2015

Commune de Marigny-en-Orxois (1).

DÉPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE

Inondations et coulées de boue du 8 juin 2015

Commune d'Entrepierres.

Inondations et coulées de boue du 16 juin 2015

Commune de Valensole.

DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES

Inondations et coulées de boue du 24 juillet 2015

Commune de Fouillouse (1).

DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES

Inondations et coulées de boue du 13 septembre 2015

Commune de Cagnes-sur-Mer.

Inondations et coulées de boue du 3 octobre 2015

Communes de Châteauneuf-Grasse (3), Colle-sur-Loup (La), Gaude (La), Grasse (5), Mouans-Sartoux (3), Opio (4), Pégomas, Peymeinade (2), Rouret (Le) (3), Saint-Laurent-du-Var, Saint-Paul-de-Vence, Tourrettes-sur-Loup, Vence (5).

Inondations et coulées de boue du 3 octobre 2015 au 4 octobre 2015

Commune de Trinité (La).

Mouvements de terrain (hors sécheresse géotechnique) du 27 novembre 2014 au 28 novembre 2014

Commune de Vallauris (1).

DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE

Inondations et coulées de boue du 12 septembre 2015

Commune de Joyeuse.

Inondations et coulées de boue du 12 septembre 2015 au 14 septembre 2015

Commune d'Alba-la-Romaine (4).

Inondations et coulées de boue du 13 septembre 2015 au 14 septembre 2015

Communes d'Aubignas (2), Banne (1), Beaulieu, Berrias-et-Casteljau, Bessas (1), Chandolas, Chauzon, Gras (2), Grospierres, Labastide-de-Virac, Labeaume, Lagorce (2), Larnas (1), Pradons, Rochemaure, Ruoms, Saint-Alban-Auriolles, Saint-Andéol-de-Berg (1), Saint-André-de-Cruzières (1), Saint-Maurice-d'Ibie (2), Saint-Montan, Saint-Paul-le-Jeune (1), Saint-Remèze, Saint-Sauveur-de-Cruzières (2), Saint-Thomé, Salavas, Sampzon, Sceautres (2), Teil (Le), Vagnas (3), Vallon-Pont-d'Arc, Valvignères (2), Vans (Les), Viviers.

Inondations et coulées de boue du 17 septembre 2015

Commune d'Annonay.

DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON

Mouvements de terrain (hors sécheresse géotechnique) du 1er septembre 2014 au 1er décembre 2014

Commune de Vabres-l'Abbaye (1).

DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE

Inondations et coulées de boue du 12 juin 2015

Commune d'Alleins (1).

Inondations et coulées de boue du 24 août 2015

Commune de Puy-Sainte-Réparade (Le).

DÉPARTEMENT DU CANTAL

Inondations et coulées de boue du 31 août 2015

Commune de Mauriac (2).

DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE

Inondations et coulées de boue du 31 août 2015

Commune de Chadurie (2).

DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME

Inondations et coulées de boue du 31 août 2015 au 1er septembre 2015

Commune de Bernay-Saint-Martin (2).

DÉPARTEMENT DE L'EURE

Inondations et coulées de boue du 13 août 2015

Communes d'Igoville, Pont-de-l'Arche.

DÉPARTEMENT DU FINISTÈRE

Inondations et coulées de boue du 12 août 2015 au 13 août 2015

Communes de Lesneven (3), Ploumoguer (2).

Inondations par remontée de nappe naturelle du 6 février 2014

Commune de Crozon (1).

DÉPARTEMENT DE LA CORSE-DU-SUD

Inondations et coulées de boue du 1er octobre 2015 au 2 octobre 2015

Communes de Lecci, Olmeto, Porto-Vecchio, Viggianello.

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-CORSE

Inondations et coulées de boue du 10 août 2015

Commune d'Algajola (1).

Inondations et coulées de boue du 1er octobre 2015 au 2 octobre 2015

Communes de Bastia (4), Biguglia, Bisinchi, Campana (2), Campile, Carcheto-Brustico (3), Carticasi (2), Casalta (3), Castello-di-Rostino, Castifao, Croce (2), Crocicchia (1), Erbajolo (2), Ficaja (3), Focicchia (3), Gavignano, Giocatojo (2), Ile-Rousse (L') (1), Lama (1), Lucciana, Moltifao, Monte, Morosaglia, Murato (3), Nocario (2), Novella (1), Occhiatana (1), Olmeta-di-Tuda (3), Palasca (1), Parata (1), Penta-di-Casinca, Piazzole (2), Piedicroce (2), Piedigriggio, Pietralba (1), Poggio-di-Nazza (2), Poggio-d'Oletta (3), Polveroso (2), Porta (La) (3), Pruno, Rapale (3), Rutali (1), Saliceto, Scata (1), Silvareccio (3), Sorio (1), Speloncato (1), San-Damiano (3), Saint-Florent, San-Gavino-di-Tenda (2), Santa-Lucia-di-Moriani, Santa-Reparata-di-Balagna (1), Taglio-Isolaccio, Urtaca (1), Vallecalle (4), Valle-di-Rostino, Valle-d'Orezza (2), Venzolasca, Verdèse (3), Vescovato, Volpajola.

DÉPARTEMENT DU GARD

Inondations et coulées de boue du 19 septembre 2014

Commune de Ponteils-et-Brésis (2).

Inondations et coulées de boue du 23 août 2015

Communes d'Aigues-Mortes, Fontanès, Grau-du-Roi (Le).

Inondations et coulées de boue du 12 septembre 2015 au 13 septembre 2015

Communes de Saint-Julien-de-la-Nef (2), Sumène (3).

Inondations et coulées de boue du 13 septembre 2015

Communes de Bagnols-sur-Cèze, Cendras, Courry, Grand-Combe (La), Laval-Pradel, Mages (Les), Martinet (Le), Meyrannes, Molières-sur-Cèze, Robiac-Rochessadoule, Rogues (1), Rousson, Saint-Ambroix, Saint-Brès, Saint-Florent-sur-Auzonnet, Saint-Jean-de-Valériscle, Saint-Julien-les-Rosiers, Saint-Martin-de-Valgalgues, Salles-du-Gardon (Les), Valleraugue.

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE

Inondations et coulées de boue du 14 juin 2015

Commune de Sainte-Foy-d'Aigrefeuille.

Inondations et coulées de boue du 22 juillet 2015

Commune de Cugnaux (1).

DÉPARTEMENT DU GERS

Inondations et coulées de boue du 13 juin 2015

Commune d'Estramiac.

Inondations et coulées de boue du 15 juin 2015

Commune de Labéjan.

DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT

Inondations et coulées de boue du 23 août 2015

Communes de Ceyras, Villeneuvette.

Inondations et coulées de boue du 12 septembre 2015

Communes de Brignac, Brissac, Causse-de-la-Selle, Lauroux (2), Moulès-et-Baucels (2), Octon.

Inondations et coulées de boue du 12 septembre 2015 au 13 septembre 2015

Communes de Celles, Ceyras, Clermont-l'Hérault, Rives (Les) (1), Saint-Félix-de-l'Héras (3).

DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE

Inondations et coulées de boue du 22 juillet 2015

Communes d'Isle-d'Abeau (L'), Saint-Chef (2), Saint-Savin (3).

DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER

Inondations et coulées de boue du 1er mai 2015 au 11 mai 2015

Commune de Tour-en-Sologne (1).

DÉPARTEMENT DE LA MANCHE

Inondations et coulées de boue du 12 août 2015 au 13 août 2015

Commune de Lingreville (1).

DÉPARTEMENT DE LA MAYENNE

Inondations et coulées de boue du 11 juin 2015

Communes de Bigottière (La) (1), Saint-Pierre-des-Landes (1).

DÉPARTEMENT DU NORD

Inondations et coulées de boue du 5 juin 2015

Communes de Bantouzelle (1), Esnes (1), Gouzeaucourt (1), Honnecourt-sur-Escaut (1), Villers-Guislain (1).

DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS

Inondations et coulées de boue du 13 août 2015

Communes d'Ablain-Saint-Nazaire (1), Annay (1), Aubigny-en-Artois (1), Auchel, Auchy-les-Mines (1), Bully-les-Mines (1), Haisnes (1), Harnes (1), Pernes, Savy-Berlette (1), Wingles (1).

DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES

Mouvements de terrain (hors sécheresse géotechnique) du 4 janvier 2014 au 31 janvier 2014

Commune de Méharin (1).

Mouvements de terrain (hors sécheresse géotechnique) du 3 juillet 2014 au 4 juillet 2014

Commune de Mendive (1).

Mouvements de terrain (hors sécheresse géotechnique) du 4 juillet 2014

Communes d'Arnéguy (1), Banca (1), Bidarray (1), Estérençuby (1), Méharin (2), Saint-Etienne-de-Baïgorry (2).

DÉPARTEMENT DES HAUTES-PYRÉNÉES

Avalanches du 1er février 2015

Commune de Sers.

Mouvements de terrain (hors sécheresse géotechnique) du 25 février 2015

Commune d'Ousté (1).

DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN

Inondations et coulées de boue du 27 avril 2015

Commune d'Aspach (2).

DÉPARTEMENT DE LA SAVOIE

Inondations et coulées de boue du 6 juin 2015

Commune de Bourdeau (1).

Inondations et coulées de boue du 7 juin 2015

Commune de Chambéry.

DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME

Inondations et coulées de boue du 13 août 2015

Communes de Brachy (1), Canteleu Déville-lès-Rouen (1), Longueil (1), Montigny (1), Saâne-Saint-Just (1).

DÉPARTEMENT DU TARN

Inondations et coulées de boue du 14 juin 2015

Commune de Roquecourbe.

Inondations et coulées de boue du 13 août 2015

Commune de Castelnau-de-Brassac.

DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE

Inondations et coulées de boue du 13 juin 2015

Commune de Marsac.

Inondations et coulées de boue du 31 août 2015

Communes de Bouillac, Castelsagrat, Cumont, Esparsac, Fajolles, Gimat, Glatens, Goas, Lafrançaise, Lavit, Léojac, Marignac, Marsac, Monbéqui, Montbartier, Puycornet, Puygaillard-de-Lomagne, Saint-Amans-de-Pellagal, Savenès, Tréjouls, Verdun-sur-Garonne.

DÉPARTEMENT DU VAR

Inondations et coulées de boue du 9 juin 2015

Commune de Saint-Julien (2).

DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE

Inondations et coulées de boue du 24 août 2015

Communes de Roussillon (1), Sault (1).

DÉPARTEMENT DE LA VIENNE

Inondations et coulées de boue du 31 août 2015

Communes de Poitiers, Saint-Benoît.