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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des présidents des fédérations de chasseurs
Résumé Le ministre de l'environnement modifie la liste des présidents des fédérations départementales de chasseurs, ajoutant M. Dugros du Gers.
Mots-clés : Environnement Chasse Administration publique Arrêtés
Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 28 octobre 1994, la liste des présidents figurant à l'arrêté du 29 septembre 1994 portant nomination des présidents de fédérations départementales ou interdépartementales des chasseurs est modifiée comme suit << du Gers M.
Dugros (Gilbert). >>
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