JORF n°0279 du 1 décembre 2019

Par arrêté de la ministre des solidarités et de la santé en date du 28 novembre 2019, M. ADIL (Mohammed), né le 5 janvier 1961 à Oued-Zem (Maroc), est autorisé à exercer temporairement la médecine dans la spécialité « psychiatrie », en qualité de praticien contractuel, au sein du service de psychiatrie, dirigé par le docteur Laurence Carlier, du centre hospitalier de Nevers, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins.
Cette autorisation temporaire d'exercice, d'une durée de deux ans, prendra effet à compter de la date fixée par la convention d'accueil mentionnée à l'annexe 2 de l'arrêté du 19 mars 2018 fixant la procédure de délivrance de l'autorisation temporaire d'exercice de la médecine, de la chirurgie dentaire ou de la pharmacie et le modèle de convention d'accueil mentionnée à l'article R. 4111-35 du code de la santé publique.


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Version 1

Par arrêté de la ministre des solidarités et de la santé en date du 28 novembre 2019, M. ADIL (Mohammed), né le 5 janvier 1961 à Oued-Zem (Maroc), est autorisé à exercer temporairement la médecine dans la spécialité « psychiatrie », en qualité de praticien contractuel, au sein du service de psychiatrie, dirigé par le docteur Laurence Carlier, du centre hospitalier de Nevers, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins.

Cette autorisation temporaire d'exercice, d'une durée de deux ans, prendra effet à compter de la date fixée par la convention d'accueil mentionnée à l'annexe 2 de l'arrêté du 19 mars 2018 fixant la procédure de délivrance de l'autorisation temporaire d'exercice de la médecine, de la chirurgie dentaire ou de la pharmacie et le modèle de convention d'accueil mentionnée à l'article R. 4111-35 du code de la santé publique.