JORF n°0285 du 9 décembre 2015

Article 2

Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 gîtes et habitats à chauves-souris en Bourgogne figure en annexe au présent arrêté.


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La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 gîtes et habitats à chauves-souris en Bourgogne figure en annexe au présent arrêté.