JORF n°12 du 14 janvier 2006

Article Annexe

Article Annexe

A N N E X E I

LISTE DES BIBLIOTHÈQUES POUVANT EMPLOYER DES CONSERVATEURS TERRITORIAUX DE BIBLIOTHÈQUES (NOMBRE MAXIMAL DE CONSERVATEURS AUTORISÉS, CONSERVATEURS EN CHEF INCLUS ET HORS CONSERVATEURS DE L'ÉTAT MIS À DISPOSITION DES BIBLIOTHÈQUES MUNICIPALES CLASSÉES)
Au lieu de : « Région Corse », lire : « Corse ».

Région Poitou-Charentes
Charente-Maritime

Ajouter :
« Bibliothèque municipale de La Rochelle : 1 ».
Au lieu de :
« Bibliothèque de la communauté d'agglomération de La Rochelle : 4 ».
Lire :
« Bibliothèque de la communauté d'agglomération de La Rochelle : 3 ».

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Alpes-Maritimes

Ajouter :
« Bibliothèque de la communauté d'agglomération de Sophia-Antipolis : 4 ».
Supprimer :
« Bibliothèque municipale d'Antibes : 4 ».

A N N E X E I I

ÉTABLISSEMENTS RELEVANT DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES DANS LESQUELS PEUVENT EXERCER UN OU PLUSIEURS CONSERVATEURS EN CHEF TERRITORIAUX DE BIBLIOTHÈQUES
Au lieu de : « Région Corse », lire : « Corse ».

Corse-du-Sud

Ajouter :
« Bibliothèque municipale d'Ajaccio : 1 ».

Région Ile-de-France
Hauts-de-Seine

Au lieu de :
« Bibliothèque municipale de Boulogne-Billancourt : 1 ».
Lire :
« Bibliothèque municipale de Boulogne-Billancourt : 2 ».

Seine-Saint-Denis

Au lieu de :
« Bibliothèque municipale de Saint-Ouen : 1 ».
Lire :
« Bibliothèque municipale de Saint-Ouen : 2 ».

Région Poitou-Charentes
Charente

Au lieu de :
« Bibliothèque de la communauté d'agglomération du grand Angoulême : 2 ».
Lire :
« Bibliothèque de la communauté d'agglomération du grand Angoulême : 3 ».

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Alpes-Maritimes

Ajouter :
« Bibliothèque de la communauté d'agglomération de Sophia-Antipolis : 1 ».
Supprimer :
« Bibliothèque municipale d'Antibes : 1 ».

Région Rhône-Alpes
Rhône

Après : « Bibliothèque municipale de Rillieux-la-Pape », ajouter : « Bibliothèque municipale de Saint-Fons : 1 ».


Historique des versions

Version 1

A N N E X E I

LISTE DES BIBLIOTHÈQUES POUVANT EMPLOYER DES CONSERVATEURS TERRITORIAUX DE BIBLIOTHÈQUES (NOMBRE MAXIMAL DE CONSERVATEURS AUTORISÉS, CONSERVATEURS EN CHEF INCLUS ET HORS CONSERVATEURS DE L'ÉTAT MIS À DISPOSITION DES BIBLIOTHÈQUES MUNICIPALES CLASSÉES)

Au lieu de : « Région Corse », lire : « Corse ».

Région Poitou-Charentes

Charente-Maritime

Ajouter :

« Bibliothèque municipale de La Rochelle : 1 ».

Au lieu de :

« Bibliothèque de la communauté d'agglomération de La Rochelle : 4 ».

Lire :

« Bibliothèque de la communauté d'agglomération de La Rochelle : 3 ».

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Alpes-Maritimes

Ajouter :

« Bibliothèque de la communauté d'agglomération de Sophia-Antipolis : 4 ».

Supprimer :

« Bibliothèque municipale d'Antibes : 4 ».

A N N E X E I I

ÉTABLISSEMENTS RELEVANT DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES DANS LESQUELS PEUVENT EXERCER UN OU PLUSIEURS CONSERVATEURS EN CHEF TERRITORIAUX DE BIBLIOTHÈQUES

Au lieu de : « Région Corse », lire : « Corse ».

Corse-du-Sud

Ajouter :

« Bibliothèque municipale d'Ajaccio : 1 ».

Région Ile-de-France

Hauts-de-Seine

Au lieu de :

« Bibliothèque municipale de Boulogne-Billancourt : 1 ».

Lire :

« Bibliothèque municipale de Boulogne-Billancourt : 2 ».

Seine-Saint-Denis

Au lieu de :

« Bibliothèque municipale de Saint-Ouen : 1 ».

Lire :

« Bibliothèque municipale de Saint-Ouen : 2 ».

Région Poitou-Charentes

Charente

Au lieu de :

« Bibliothèque de la communauté d'agglomération du grand Angoulême : 2 ».

Lire :

« Bibliothèque de la communauté d'agglomération du grand Angoulême : 3 ».

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Alpes-Maritimes

Ajouter :

« Bibliothèque de la communauté d'agglomération de Sophia-Antipolis : 1 ».

Supprimer :

« Bibliothèque municipale d'Antibes : 1 ».

Région Rhône-Alpes

Rhône

Après : « Bibliothèque municipale de Rillieux-la-Pape », ajouter : « Bibliothèque municipale de Saint-Fons : 1 ».