A N N E X E I
Tableau de répartition des matériels de l'armée de terre
Les matériels de l'armée de terre sont répartis en dix-huit spécialités indiquées dans le tableau ci-après :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 277 du 30/11/20 0 page 19045 à 19046
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Les matériels n'entrant pas précisément dans les spécialités du présent tableau (matériels hybrides, techniques en évolution...) font l'objet d'une attribution particulière par l'état-major de l'armée de terre.
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Les classes d'appartenance des matériels de l'armée de terre
Les classes d'appartenance des matériels de l'armée de terre sont définies comme suit :
La classe 1 comprend des matériels qui, concourant à la mission opérationnelle ou au service courant d'une formation, sont les seuls dont les droits sont inscrits à son document unique d'organisation par l'état-major de l'armée de terre, responsable de leur répartition.
Ces matériels sont appelés « matériels de dotation ».
La classe 2 comprend des « matériels techniques » dont les droits en équipement des formations sont fixés par les directions de service gestionnaire. Ils sont inscrits au catalogue des droits en matériel technique. Les directions centrales sont responsables de leur réalisation et de leur répartition.
La classe 3 comprend des « matériels techniques » réalisés au niveau central à la demande du commandement de la région terre à partir des crédits délégués aux directions centrales. Ils sont inscrits au catalogue des droits en matériel technique et sont répartis par les directions centrales.
La classe 4 comprend des « matériels techniques » réalisés au niveau régional à partir de crédits déconcentrés aux directions régionales. Le commandement de la région terre définit la politique de gestion et d'attribution de ces matériels qui ne sont inscrits ni au document unique d'organisation, ni au catalogue des droits en matériel technique.
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