JORF n°288 du 11 décembre 1996

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 28 novembre 1996, est nommé au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers :
Electricité de France :
Titulaire : M. Plivard (Pierre), en remplacement de M. Ferdinand (Maurice).


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 28 novembre 1996, est nommé au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers :

Electricité de France :

Titulaire : M. Plivard (Pierre), en remplacement de M. Ferdinand (Maurice).