JORF n°286 du 8 décembre 1996

Par arrêté du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications en date du 28 novembre 1996, sont nommés membres du comité consultatif de l'utilisation de l'énergie :

A titre de membres des assemblées parlementaires

M. Revol (Henri), sénateur.
M. Couderc (Raymond), député.
M. Faure (Jacques-Michel), député.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications en date du 28 novembre 1996, sont nommés membres du comité consultatif de l'utilisation de l'énergie :

A titre de membres des assemblées parlementaires

M. Revol (Henri), sénateur.

M. Couderc (Raymond), député.

M. Faure (Jacques-Michel), député.