Par arrêté du ministre délégué aux relations avec le Sénat, chargé des rapatriés, en date du 28 novembre 1994, sont désignés, pour une durée de trois ans, en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués titulaires et suppléants suivants:
Ardèche:
MM. Papalardo (Gaëtan), Festino (Jean).
Charente-Maritime:
MM. Lafargue (Paul), Rainaud (Jean).
Savoie:
MM. Ortiz (Antoine), Coipel (Jean-Marc).
Yvelines:
MM. Lapeyre (Roger), Monot (Jean-Yves).