JORF n°0082 du 7 avril 2022

ANNEXE IV
INFORMATIONS MENTIONNÉES SUR LA DÉCISION
D'HOMOLOGATION NATIONALE
Décision d'homologation nationale par type/à titre individuel (1) n°

Dénomination :

- tracteur agricole à roues / à chenilles (1) ;
- catégorie T1/T2/T3/T4.1 (enjambeur)/T4.2 (grande largeur)/T4.3 (basse garde au sol) (1) ;
- indice a (inférieure ou égale à 40 km/h)/b (supérieure à 40 km/h) (1).

Identification :

- marque :
- type (2) :
- variante(s)/version(s) (2) :
- dénomination commerciale (le cas échéant) :
- numéro d'identification : (2)

Caractéristiques principales :
Tracteur à roues/à chenilles (1) :

- nombre d'essieux et de roues/de chenilles (1) :
- nombre d'essieux moteurs :
- nombre et emplacement des essieux directeurs :
- pont avant crabotable :

Dimensions, masse, poids :

- empattement : mm
- garde au sol : mm
- voies :

essieu avant :
minimum : mm
maximum : mm
essieu arrière :
minimum : mm
maximum : mm

- masse à vide : kg
- poids sur l'essieu AV : N
- poids sur l'essieu arrière : N

Vitesse maximale par construction : km/h
Structure de protection (2) :

- nature :
- marque :
- type :
- marquage :

Cabine protégeant contre les substances dangereuses (2) :

- catégorie :

Siège du conducteur :

- marque :
- type :
- marquage :

Numéro d'homologation nationale :

(1) Rayer les mentions inutiles.
(2) S'il y a lieu.


Historique des versions

Version 1

ANNEXE IV

INFORMATIONS MENTIONNÉES SUR LA DÉCISION

D'HOMOLOGATION NATIONALE

Décision d'homologation nationale par type/à titre individuel (1) n°

Dénomination :

- tracteur agricole à roues / à chenilles (1) ;

- catégorie T1/T2/T3/T4.1 (enjambeur)/T4.2 (grande largeur)/T4.3 (basse garde au sol) (1) ;

- indice a (inférieure ou égale à 40 km/h)/b (supérieure à 40 km/h) (1).

Identification :

- marque :

- type (2) :

- variante(s)/version(s) (2) :

- dénomination commerciale (le cas échéant) :

- numéro d'identification : (2)

Caractéristiques principales :

Tracteur à roues/à chenilles (1) :

- nombre d'essieux et de roues/de chenilles (1) :

- nombre d'essieux moteurs :

- nombre et emplacement des essieux directeurs :

- pont avant crabotable :

Dimensions, masse, poids :

- empattement : mm

- garde au sol : mm

- voies :

essieu avant :

minimum : mm

maximum : mm

essieu arrière :

minimum : mm

maximum : mm

- masse à vide : kg

- poids sur l'essieu AV : N

- poids sur l'essieu arrière : N

Vitesse maximale par construction : km/h

Structure de protection (2) :

- nature :

- marque :

- type :

- marquage :

Cabine protégeant contre les substances dangereuses (2) :

- catégorie :

Siège du conducteur :

- marque :

- type :

- marquage :

Numéro d'homologation nationale :

(1) Rayer les mentions inutiles.

(2) S'il y a lieu.