JORF n°140 du 19 juin 1999

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 28 mai 1999, est nommé au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers au titre des industries diverses :

Suppléant : M. Dazin (Jean), en remplacement de M. Oria (Claude).


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 28 mai 1999, est nommé au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers au titre des industries diverses :

Suppléant : M. Dazin (Jean), en remplacement de M. Oria (Claude).