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Arrêté du 28 juin 2023

JORF n°0151 du 1 juillet 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination des membres de la commission spécialisée relative aux questions transversales, aux acteurs de la prévention en entreprise, aux études et à la recherche du Conseil d'orientation des conditions de travail

Résumé De nouvelles personnes sont nommées pour aider à améliorer les conditions de travail en entreprise.

Par arrêté du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion en date du 28 juin 2023 :
I. - Sont nommés membres de la commission spécialisée relative aux questions transversales, aux acteurs de la prévention en entreprise, aux études et à la recherche du Conseil d'orientation des conditions de travail, au titre de représentant des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux :

  1. Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF) :

- M. Jean-Baptiste MOUSTIE, titulaire, en remplacement de Mme Nathalie BUET ;
- Mme Cécile PEYRAFORT, suppléante, en remplacement de Mme Laetitia NIEMCZYK.

  1. Sur proposition de l'Union des entreprises de proximité (U2P) :

- M. Philippe GOJ, titulaire ;
- Mme Elodie CARQUEIJO, suppléante.

II. - Est nommé membre de la commission spécialisée relative aux questions transversales, aux acteurs de la prévention en entreprise, aux études et à la recherche du Conseil d'orientation des conditions de travail, en qualité de personnalité qualifiée :

- M. Étienne LEBLOND, en remplacement de M. Serge GUYOT.

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Version 1

Par arrêté du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion en date du 28 juin 2023 :

I. - Sont nommés membres de la commission spécialisée relative aux questions transversales, aux acteurs de la prévention en entreprise, aux études et à la recherche du Conseil d'orientation des conditions de travail, au titre de représentant des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux :

1. Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF) :

- M. Jean-Baptiste MOUSTIE, titulaire, en remplacement de Mme Nathalie BUET ;

- Mme Cécile PEYRAFORT, suppléante, en remplacement de Mme Laetitia NIEMCZYK.

2. Sur proposition de l'Union des entreprises de proximité (U2P) :

- M. Philippe GOJ, titulaire ;

- Mme Elodie CARQUEIJO, suppléante.

II. - Est nommé membre de la commission spécialisée relative aux questions transversales, aux acteurs de la prévention en entreprise, aux études et à la recherche du Conseil d'orientation des conditions de travail, en qualité de personnalité qualifiée :

- M. Étienne LEBLOND, en remplacement de M. Serge GUYOT.