JORF n°0171 du 26 juillet 2011

Arrêté du 28 juin 2011

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement en date du 28 juin 2011, sont nommés membres du Comité de bassin Seine-Normandie en qualité de :

Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Aisne

M. Jean-Jacques Thomas.

Ardennes

M. Guy Camus.

Aube

M. Nicolas Juillet.

Calvados

M. Paul Chandelier.

Côte-d'Or

M. Hubert Brigand.

Essonne

Mme Claire Robillard.

Eure

M. Daniel Leho.

Eure-et-Loir

M. Jean-François Manceau, en remplacement de M. Xavier Nicolas.

Haute-Marne

M. Denis Maillot, en remplacement de M. Antoine Allemeersch.

Hauts-de-Seine

M. Jean-Paul Dova, en remplacement de M. Philippe Laurent.

Loiret

M. Christian Bourillon.

Manche

M. Claude Halbecq.

Marne

M. Pascal Perrot.

Meuse

M. Jean-Louis Canova, en remplacement de M. Yves Peltier.

Nièvre

M. Jean-Louis Lebeau, en remplacement de M. Fabien Bazin.

Oise

M. André Vantomme.

Orne

M. Jackie Legault.

Seine-Maritime

Mme Martine Blondel.

Seine-et-Marne

M. Jean Dey.

Seine-Saint-Denis

M. Pascal Popelin.

Val-de-Marne

M. Joseph Rossignol, en remplacement de M. Jacques Perreux.

Val-d'Oise

M. Daniel Desse, en remplacement de M. Jean-Pierre Muller.

Yvelines

M. Jean-François Bel.

Yonne

M. Michel Courtois.