JORF n°160 du 12 juillet 1994

Arrêté du 28 juin 1994

Par arrêté du ministre de la culture et de la francophonie en date du 28 juin 1994:
Est nommé, à compter du 1er juin 1994 et jusqu'au 31 mai 1995, président de la commission prévue à l'article 1er de l'arrêté du 7 mai 1990 modifié relatif à l'aide aux coproductions d'oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure avec les pays d'Europe de l'Est: M.
Ferro (Marc).
Sont nommés, à compter du 1er juin 1994 et jusqu'au 31 mai 1995, membres titulaires de la commission:
Mme Bazin (Janine).
Mme Ferrasson (Annette).
M. Bilal (Enki).
M. Bursztejn (Sylvain).
M. Cazals (Patrick).
M. Sandrin (Patrick).
Sont nommés, à compter du 1er juin 1994 et jusqu'au 31 mai 1995, membres suppléants de la commission:
M. Chapron (Joël).
M. Simsi (Simon).
M. Turincev (Musa).
M. Zilberman (Jean-Jacques).

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EST NOMME,A COMPTER DU 01-06-1994 ET JUSUQ'AU 31-05-1995,PRESIDENT DE LA COMMISSION PREVUE A L'ART. 1 DE L'ARRETE SUSVISE MODIFIE: M. FERRO MARC.

SONT NOMMES,A COMPTER DU 01-06-1994 ET JUSQU'AU 31-05-1995,MEMBRES TITULAIRES DE LA COMMISSION: MMES. BAZIN JANINE,FERRASSON ANNETTE,MM. BILAL ENKI,BURSZTEJN SYLVAIN,CAZALS PATRICK,SANDRIN PATRICK.

SONT NOMMES,A COMPTER DU 01-06-1994 ET JUSQU'AU 31-05-1995,MEMBRES SUPPLEANTS DE LA COMMISSION: MM. CHAPRON JOEL,SIMSI SIMON,TURINCEV MUSA,ZILBERMAN JEAN-JACQUES.