JORF n°171 du 26 juillet 1990
Arrêté du 28 juin 1990
Par arrêté du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs, en date du 28 juin 1990, est nommé au Comité de bassin Artois-Picardie, pour représenter les usagers au titre des industries chimiques, en qualité de membre suppléant: M. Lafont (Jean-Claude), en remplacement de M. Nicolas (Alain).
NOMINATION DE M. LAFONT JEAN-CLAUDE,EN TANT QUE MEMBRE SUPPLEANT,POUR REPRESENTER LES USAGERS AU TITRE DES INDUSTRIES CHIMIQUES,EN REMPLACEMENT DE M. NICOLAS (ALAIN).