Par arrêté du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs, en date du 28 juin 1990, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers:

Au titre des industries d'élimination des déchets, en qualité de membre titulaire: M. Dubois (Pierre), en remplacement de M. Demblans Dechans (Jacques).

Au titre des industries pétrolières:

- en qualité de membre titulaire: M. Servat (Jean), en remplacement de M.

Pottier (Marcel);

- en qualité de membre suppléant: M. Lemonde (Jean-Paul), en remplacement de M. Knoche (Hubert).

Au titre des industries de sables et graviers, en qualité de membre suppléant: M. Herisson (Pierre), en remplacement de M. Berger (Raymond).

Au titre des industries diverses, en qualité de membre titulaire: M.

Charlier de Chily, en remplacement de M. Lespagnol (André).

Au titre des producteurs autonomes d'électricité, en qualité de membre titulaire: M. Girerd (Fernand), en remplacement de M. Rives (Jean-Pierre).

NOMINATION DE MEMBRES TITULAIRES ET SUPPLEANTS POUR REPRESENTER LES USAGERS.