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Arrêté du 28 juillet 2023

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Article 3

Dérogation aux règles de l'article 2 par le commandant de bord

JORF n°0196 du 25 août 2023

Article 2

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Utilisation des moyens de substitution et du moteur auxiliaire de puissance à l'aérodrome de Toulouse-Blagnac

Résumé À Toulouse-Blagnac, les avions doivent utiliser des moyens de substitution pour leur alimentation et leur climatisation, sauf en cas de panne, et l'utilisation du moteur auxiliaire est limitée en fonction de la taille de l'avion et de l'équipement du poste de stationnement.

Sur l'aérodrome de Toulouse-Blagnac :
I. - L'utilisation des moyens de substitution mis à disposition de l'exploitant de l'aéronef est obligatoire sauf en cas de défaillance de ces moyens de substitution ou de leur incompatibilité technique avec l'aéronef.
II. - Au départ, l'utilisation du moteur auxiliaire de puissance est limitée à :

- 10 minutes avant l'heure programmée de départ du point de stationnement lorsque celui-ci est équipé de moyens de substitution en électricité et en climatisation-chauffage ;
- 30 minutes avant l'heure programmée de départ du point de stationnement lorsque le poste de stationnement n'est pas équipé de moyens de substitution en électricité ou en climatisation-chauffage, pour les aéronefs dont la masse maximale au décollage est inférieure à 140 tonnes ;
- 60 minutes avant l'heure programmée de départ du point de stationnement lorsque le poste de stationnement n'est pas équipé de moyens de substitution en électricité ou en climatisation-chauffage, pour les aéronefs dont la masse maximale au décollage est supérieure ou égale à 140 tonnes.

III. - A l'arrivée, l'utilisation du moteur auxiliaire de puissance est limitée à :

- 10 minutes après l'heure d'arrivée au point de stationnement, lorsque le poste est équipé de moyens de substitution en électricité et en climatisation-chauffage ;
- 20 minutes après l'heure d'arrivée au point de stationnement lorsque le poste n'est pas équipé de moyens de substitution en électricité ou en climatisation-chauffage, pour les aéronefs dont la masse maximale au décollage est inférieure à 140 tonnes ;
- 30 minutes après l'heure d'arrivée au point de stationnement, lorsque le poste n'est pas équipé de moyens de substitution en électricité ou en climatisation-chauffage, pour les aéronefs dont la masse maximale au décollage est supérieure ou égale à 140 tonnes.

1 version

Historique des versions

Version 1

Sur l'aérodrome de Toulouse-Blagnac :

I. - L'utilisation des moyens de substitution mis à disposition de l'exploitant de l'aéronef est obligatoire sauf en cas de défaillance de ces moyens de substitution ou de leur incompatibilité technique avec l'aéronef.

II. - Au départ, l'utilisation du moteur auxiliaire de puissance est limitée à :

- 10 minutes avant l'heure programmée de départ du point de stationnement lorsque celui-ci est équipé de moyens de substitution en électricité et en climatisation-chauffage ;

- 30 minutes avant l'heure programmée de départ du point de stationnement lorsque le poste de stationnement n'est pas équipé de moyens de substitution en électricité ou en climatisation-chauffage, pour les aéronefs dont la masse maximale au décollage est inférieure à 140 tonnes ;

- 60 minutes avant l'heure programmée de départ du point de stationnement lorsque le poste de stationnement n'est pas équipé de moyens de substitution en électricité ou en climatisation-chauffage, pour les aéronefs dont la masse maximale au décollage est supérieure ou égale à 140 tonnes.

III. - A l'arrivée, l'utilisation du moteur auxiliaire de puissance est limitée à :

- 10 minutes après l'heure d'arrivée au point de stationnement, lorsque le poste est équipé de moyens de substitution en électricité et en climatisation-chauffage ;

- 20 minutes après l'heure d'arrivée au point de stationnement lorsque le poste n'est pas équipé de moyens de substitution en électricité ou en climatisation-chauffage, pour les aéronefs dont la masse maximale au décollage est inférieure à 140 tonnes ;

- 30 minutes après l'heure d'arrivée au point de stationnement, lorsque le poste n'est pas équipé de moyens de substitution en électricité ou en climatisation-chauffage, pour les aéronefs dont la masse maximale au décollage est supérieure ou égale à 140 tonnes.