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Arrêté du 28 juillet 2017

relatif aux volumes substituables individuels pour certaines appellations d'origine contrôlées pour la récolte 2016 (rectificatif)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Correction d'une erreur dans l'annexe des Côtes de Bordeaux

Résumé. Un arrêté du 28 juillet 2017 corrige une erreur dans le tableau de l'annexe concernant les Côtes de Bordeaux.

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Correction d'une erreur dans un arrêté

Résumé. Un arrêté du 28 juillet 2017 corrige une erreur dans le tableau de l'annexe concernant les Côtes de Bordeaux.

Rectificatif au Journal officiel du 30 juillet 2017, édition électronique, texte n° 17 :
Dans le tableau de l'annexe, aux lignes 69, 70 et 71 (Côtes de Bordeaux), lire 72 au lieu de 67.

Arrêté du 28 juillet 2017