JORF n°218 du 18 septembre 2004

Article Annexe

Article Annexe

A N N E X E
LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES FRUITS ET LÉGUMES
A. - Modifications de teneurs à l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992 modifié susvisé

Le contenu du tableau ci-dessous annule et remplace les dispositions du tableau figurant à l'annexe susvisée pour la substance concernée.

B. - Ajouts de teneurs à l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992

C. - Modifications de teneurs à l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992 modifié

LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES POMMES DE TERRE
D. - Modifications de teneurs à l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992 modifié

Le contenu du tableau ci-dessous annule et remplace les dispositions du tableau figurant à l'annexe susvisée pour la substance concernée.

E. - Ajouts de teneurs à l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992 modifié

LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES
DANS LES AUTRES PRODUITS D'ORIGINE VÉGÉTALE
F. - Ajouts de teneurs à l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992 modifié

G. - Modifications de teneurs à l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992

Le contenu du tableau ci-dessous annule et remplace les dispositions du tableau figurant à l'annexe susvisée pour la substance concernée.


Historique des versions

Version 1

A N N E X E

LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES FRUITS ET LÉGUMES

A. - Modifications de teneurs à l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992 modifié susvisé

Le contenu du tableau ci-dessous annule et remplace les dispositions du tableau figurant à l'annexe susvisée pour la substance concernée.

B. - Ajouts de teneurs à l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992

C. - Modifications de teneurs à l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992 modifié

LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES POMMES DE TERRE

D. - Modifications de teneurs à l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992 modifié

Le contenu du tableau ci-dessous annule et remplace les dispositions du tableau figurant à l'annexe susvisée pour la substance concernée.

E. - Ajouts de teneurs à l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992 modifié

LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES

DANS LES AUTRES PRODUITS D'ORIGINE VÉGÉTALE

F. - Ajouts de teneurs à l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992 modifié

G. - Modifications de teneurs à l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992

Le contenu du tableau ci-dessous annule et remplace les dispositions du tableau figurant à l'annexe susvisée pour la substance concernée.