Retour à la section

Arrêté du 28 juillet 1994

Article suivant

Article Annexe I

JORF n°180 du 5 août 1994

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté du 28 juillet 1994

Résumé L'arrêté du 28 juillet 1994 et ses annexes seront publiés au Bulletin officiel et disponibles dans les centres de documentation pédagogique.
Mots-clés : Publication Arrêté Documentation pédagogique Bulletin officiel

Nota. - Le présent arrêté et ses annexes II et III seront publiés au Bulletin officiel du ministère en date du 15 septembre 1994, vendu au prix de 12,50 F, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
L'arrêté et ses annexes seront diffusés par les centres précités.

1 version

Historique des versions

Version 1

Nota. - Le présent arrêté et ses annexes II et III seront publiés au Bulletin officiel du ministère en date du 15 septembre 1994, vendu au prix de 12,50 F, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.

L'arrêté et ses annexes seront diffusés par les centres précités.