Retour à la section

Arrêté du 28 juillet 1994

JORF n°183 du 9 août 1994

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de M. Benard à la commission du vin de Champagne

Résumé M. Benard nommé membre de la commission permanente du comité interprofessionnel du vin de Champagne jusqu'au terme du mandat.
Mots-clés : Agriculture Pêche Vin Champagne Commission Nomination Arrêté

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 28 juillet 1994, M. Benard (Yves), à Reims (Marne), est nommé membre de la commission permanente du comité interprofessionnel du vin de Champagne jusqu'au terme du mandat fixé par l'arrêté du 21 avril 1993, en remplacement de M. Ducellier (Jean-Michel).

1 version

Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 28 juillet 1994, M. Benard (Yves), à Reims (Marne), est nommé membre de la commission permanente du comité interprofessionnel du vin de Champagne jusqu'au terme du mandat fixé par l'arrêté du 21 avril 1993, en remplacement de M. Ducellier (Jean-Michel).