CALENDRIER
6 septembre 1993. - Affichage des listes électorales établies par les chefs de service.
7 au 15 septembre 1993. - Révision éventuelle de la liste électorale.
15 septembre 1993. - Date limite de dépôt des candidatures des organisations syndicales et des modèles de bulletin de vote.
22 septembre 1993. - Affichage de la liste définitive des votants. 20 au 30 septembre 1993
Publication des candidatures des organisations syndicales
Envoi des bulletins de vote, du matériel électoral ainsi qu’une fiche explicative concernant les modalités du vote par correspondance ;
Envoi du procès-verbal type.
4 au 8 octobre 1993. - Remise du matériel électoral aux électeurs (enveloppes n° 1 et n° 2, bulletins de vote, fiche concernant le vote par correspondance).
8 octobre 1993. - Date limite de remise du matériel de vote aux électeurs.
14 octobre 1993. - Date limite d’envoi des votes.
18 octobre 1993 :
Déroulement du vote dans chaque DIREN ; Dépouillement des votes dans les DIREN ; Etablissement du procès-verbal ;
Estimation des résultats.
Les résultats définitifs seront proclamés dans les Diren et transmis immédiatement par note à la direction des ressources humaines, des moyens et de la qualité de la vie.
6 septembre 1993. - Affichage des listes électorales établies par les chefs de service.
7 au 15 septembre 1993. - Révision éventuelle de la liste électorale.
15 septembre 1993. - Date limite de dépôt des candidatures des organisations syndicales et des modèles de bulletin de vote.
22 septembre 1993. - Affichage de la liste définitive des votants. 20 au 30 septembre 1993
Publication des candidatures des organisations syndicales
Envoi des bulletins de vote, du matériel électoral ainsi qu’une fiche explicative concernant les modalités du vote par correspondance ;
Envoi du procès-verbal type.
4 au 8 octobre 1993. - Remise du matériel électoral aux électeurs (enveloppes n° 1 et n° 2, bulletins de vote, fiche concernant le vote par correspondance).
8 octobre 1993. - Date limite de remise du matériel de vote aux électeurs.
14 octobre 1993. - Date limite d’envoi des votes.
18 octobre 1993 :
Déroulement du vote dans chaque DIREN ; Dépouillement des votes dans les DIREN ; Etablissement du procès-verbal ;
Estimation des résultats.
Les résultats définitifs seront proclamés dans les Diren et transmis immédiatement par note à la direction des ressources humaines, des moyens et de la qualité de la vie.
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