Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 28 février 1992, M.

Gauby (Jean-Michel) est nommé au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les milieux socio-professionnels de la région Champagne-Ardenne, en qualité de membre titulaire, en remplacement de M. Lagauche (Henri).

M. GAUBY JEAN-MICHEL EST NOMME MEMBRE TITULAIRE,POUR REPRESENTER LES MILIEUX SOCIO-PROFESSIONNELS DE LA REGION CHAMPAGNE-ARDENNE,EN REMPLACEMENT DE M. LAGAUCHE HENRI.