JORF n°81 du 5 avril 1990

Mercredi 11 avril 1990, à dix heures:

Désignation d'un candidat pour représenter le Sénat au sein du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche;

Communication de M. le président sur les activités de la commission pendant la présente session parlementaire;

Examen du rapport au Parlement relatif aux simulations portant sur la taxe départementale proportionnelle sur le revenu. -M. Chinaud, rapporteur général;

Compte rendu de la mission conduite par M. Christian Poncelet en Asie du Sud-Est;

Compte rendu de M. Yves Guéna, rapporteur spécial des crédits du ministère des affaires étrangères, à la suite de la mission de contrôle effectuée aux Etats-Unis d'Amérique du 6 au 15 mars 1990.


Historique des versions

Version 1

Mercredi 11 avril 1990, à dix heures:

Désignation d'un candidat pour représenter le Sénat au sein du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche;

Communication de M. le président sur les activités de la commission pendant la présente session parlementaire;

Examen du rapport au Parlement relatif aux simulations portant sur la taxe départementale proportionnelle sur le revenu. -M. Chinaud, rapporteur général;

Compte rendu de la mission conduite par M. Christian Poncelet en Asie du Sud-Est;

Compte rendu de M. Yves Guéna, rapporteur spécial des crédits du ministère des affaires étrangères, à la suite de la mission de contrôle effectuée aux Etats-Unis d'Amérique du 6 au 15 mars 1990.