JORF n°0104 du 5 mai 2011

A N N E X E

I. - Les spécialités pharmaceutiques suivantes, pour lesquelles il n'y a pas de participation de l'assuré et dont les seules indications remboursables ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont celles qui figurent dans l'autorisation de mise sur le marché à la date de la publication du présent arrêté, sont inscrites sur la liste visée à l'article L. 162-17, deuxième alinéa, du code de la sécurité sociale :

|CODE UCD| LIBELLÉ |LABORATOIRE EXPLOITANT| |--------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|----------------------| |9355816 |EPOPROSTENOL SANDOZ 0,5 mg, poudre et solvant pour solution pour perfusion, poudre en flacon + 1 flacon de 50 ml de solvant + filtre| SANDOZ | |9355822 |EPOPROSTENOL SANDOZ 1,5 mg, poudre et solvant pour solution pour perfusion, poudre en flacon + 1 flacon de 50 ml de solvant + filtre| SANDOZ | |9363023 | GEMCITABINE SANDOZ 40 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 5 ml | SANDOZ | |9363017 | GEMCITABINE SANDOZ 40 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 25 ml | SANDOZ | |9363046 | GEMCITABINE SANDOZ 40 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 50 ml | SANDOZ | |9351818 | DOCETAXEL HOSPIRA 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 16 ml | HOSPIRA FRANCE | |9351824 | DOCETAXEL HOSPIRA 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 2 ml | HOSPIRA FRANCE | |9351830 | DOCETAXEL HOSPIRA 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 8 ml | HOSPIRA FRANCE | |9355029 | TOPOTECAN HOSPIRA 4 mg/4 ml, solution à diluer pour perfusion | HOSPIRA FRANCE | |9360527 | RIASTAP 1 g, poudre pour solution injectable pour perfusion | CSL BEHRING SA |

II. - Est inscrite sur la liste visée à l'article L. 162-17, deuxième alinéa, du code de la sécurité sociale la spécialité pharmaceutique visée ci-dessous, pour laquelle la participation de l'assuré est fixée par l'Union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM).
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date du présent arrêté.

|CODE UCD| LIBELLÉ |LABORATOIRE EXPLOITANT| |--------|--------------------------------------------------------|----------------------| |9322892 |FER SANDOZ 100 mg/5 ml, solution à diluer pour perfusion| SANDOZ |


Historique des versions

Version 1

A N N E X E

I. - Les spécialités pharmaceutiques suivantes, pour lesquelles il n'y a pas de participation de l'assuré et dont les seules indications remboursables ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont celles qui figurent dans l'autorisation de mise sur le marché à la date de la publication du présent arrêté, sont inscrites sur la liste visée à l'article L. 162-17, deuxième alinéa, du code de la sécurité sociale :

CODE UCD

LIBELLÉ

LABORATOIRE EXPLOITANT

9355816

EPOPROSTENOL SANDOZ 0,5 mg, poudre et solvant pour solution pour perfusion, poudre en flacon + 1 flacon de 50 ml de solvant + filtre

SANDOZ

9355822

EPOPROSTENOL SANDOZ 1,5 mg, poudre et solvant pour solution pour perfusion, poudre en flacon + 1 flacon de 50 ml de solvant + filtre

SANDOZ

9363023

GEMCITABINE SANDOZ 40 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 5 ml

SANDOZ

9363017

GEMCITABINE SANDOZ 40 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 25 ml

SANDOZ

9363046

GEMCITABINE SANDOZ 40 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 50 ml

SANDOZ

9351818

DOCETAXEL HOSPIRA 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 16 ml

HOSPIRA FRANCE

9351824

DOCETAXEL HOSPIRA 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 2 ml

HOSPIRA FRANCE

9351830

DOCETAXEL HOSPIRA 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 8 ml

HOSPIRA FRANCE

9355029

TOPOTECAN HOSPIRA 4 mg/4 ml, solution à diluer pour perfusion

HOSPIRA FRANCE

9360527

RIASTAP 1 g, poudre pour solution injectable pour perfusion

CSL BEHRING SA

II. - Est inscrite sur la liste visée à l'article L. 162-17, deuxième alinéa, du code de la sécurité sociale la spécialité pharmaceutique visée ci-dessous, pour laquelle la participation de l'assuré est fixée par l'Union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM).

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date du présent arrêté.

CODE UCD

LIBELLÉ

LABORATOIRE EXPLOITANT

9322892

FER SANDOZ 100 mg/5 ml, solution à diluer pour perfusion

SANDOZ