JORF n°107 du 7 mai 1992

Arrêté du 28 avril 1992

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, en date du 28 avril 1992, sont nommés pour la durée du mandat restant à courir, membres de la commission chargée de donner un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure, au titre de représentants des producteurs d'oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure:

Membres titulaires:

Mme Lecallier (Adeline), en remplacement de M. Duchesne (Louis);

M. Vaissaire (Daniel), en remplacement de M. Matalon (Eddy).

Membres suppléants:

M. Propper (Michel), en remplacement de Mme Gutenberg (Linda);

M. Matalon (Eddy), en remplacement de M. Vaissaire (Daniel).

SONT NOMMES POUR LA DUREE DU MANDAT RESTANT A COURIR,MEMBRES AU TITRE DE REPRESENTANTS DES PRODUCTEURS D'OEUVRES CINEMATOGRAPHIQUES D'UNE DUREE DE PROJECTION SUPERIEURE A UNE HEURE:

MEMBRES TITULAIRES:

MME. LECALLIER ADELINE,EN REMPLACEMENT DE M. DUCHESNE LOUIS,

M. VAISSAIRE DANIEL,EN REMPLACEMENT DE M. MATALON EDDY.

MEMBRES SUPPLEANTS: M. PROPPER MICHEL,EN REMPLACEMENT DE MME. GUTENBERG LINDA,

M. MATALON EDDY,EN REMPLACEMENT DE M. VAISSAIRE DANIEL.