I. - Association Espoir
(31400 Toulouse)

Accord d'entreprise du 21 décembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.
II. - Centre médico-psycho-pédagogique villa Malibran gérée par l'Association éducative pour jeunes handicapés de Sète (34200 Sète)
Accord d'entreprise du 24 octobre 2001 et avenant n° 1 du 27 mai 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.

III. - Association ADMR de Castries
(34160 Castries)

Note d'information du 26 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

IV. - Association Autonomie Services, service de soins à domicile
(35580 Guichen)

Note d'information du 27 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

V. - Association Milena, centre d'hébergement
de réinsertion sociale (38100 Grenoble)

Décision unilatérale du 9 juillet 2001 et avenant n° 1 du 27 septembre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

VI. - Association Ozanam
(38000 Grenoble)

Accord du 8 décembre 2000, avenant n° 1 du 24 juillet 2001 et avenant n° 2 du 24 avril 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.

VII. - Association départementale d'aide à domicile du Jura
(39000 Lons-le-Saunier)

Accord d'entreprise du 26 novembre 1999, avenant n° 1 du 6 juillet 2001 et avenant n° 2 du 27 juin 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.

VIII. - Association Aide au quotidien, service de maintien
à domicile (42000 Saint-Etienne)

Note d'information du 20 novembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

IX. - Association service des familles (ASEF Lille)
(59000 Lille)

Accord d'entreprise du 10 décembre 1999, avenant n° 1 du 17 décembre 1999 et avenant n° 2 du 5 décembre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.