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Arrêté du 28 août 1990
portant cessation de fonctions (conservateurs régionaux des monuments historiques)
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Par arrêté du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire en date du 28 août 1990, il est mis fin, sur sa demande, aux fonctions de conservateur régional des monuments historiques exercées par M. Calmel (Jean-Pierre), attaché principal d'administration centrale, à compter du 1er septembre 1990.
Arrêté du 28 août 1990