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Arrêté du 27 septembre 2001

portant nomination au conseil d'administration du Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre

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Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche et du secrétaire d'Etat à l'outre-mer en date du 27 septembre 2001, M. Frédéric Rostand est nommé membre au conseil d'administration du Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre, au titre des fabricants de sucre métropolitains, en remplacement de M. Pierre Moraillon, démissionnaire.

Arrêté du 27 septembre 2001