JORF n°238 du 11 octobre 1996

Arrêté du 27 septembre 1996

Par arrêté du délégué aux rapatriés en date du 27 septembre 1996, la démission de M. Turner (Richard), délégué suppléant représentant les rapatriés au sein de la commission départementale d'aide aux rapatriés réinstallés du Var, est acceptée.
M. Turner est remplacé par M. Mene (Gabriel) au sein de la commission départementale d'aide aux rapatriés réinstallés du Var.

LA DEMISSION DE M. TURNER RICHARD,DELEGUE SUPPLEANT REPRESENTANT LES RAPATRIES AU SEIN DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE D'AIDE AUX RAPATRIES REINSTALLES DU VAR,EST ACCEPTEE.

M. TURNER EST REMPLACE PAR M. MENE GABRIEL AU SEIN DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE D'AIDE AUX RAPATRIES REINSTALLES DU VAR.