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Arrêté du 27 octobre 2023

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Article 2

Entrée en vigueur de l'arrêté

JORF n°0258 du 7 novembre 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la dénomination des sociétés de dispositifs médicaux

Résumé Le nom de la société TRANSLUMINA France est changé en TRANSLUMINA GmbH pour certains stents.

Au titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, rubrique B « endoprothèse coronaire dite “stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif » :

a) Dans le paragraphe i) PROMUS ELITE, PROMUS PREMIER, SYNERGY, YUKON CHOICE PC et YUKON CHROME PC :

  1. La rubrique dénommée « Société TRANSLUMINA France (TRANSLUMINA) » devient « Société TRANSLUMINA GmbH (TRANSLUMINA) » ;
  2. Dans la nomenclature des codes 3129326, 3137194, 3190171, 3143869, 3158061, 3189251, 3125475, 3132860, 3186608, 3167611, 3113087, 3121980 « TRANSLUMINA France » est remplacé par « TRANSLUMINA GmbH » ;

b) Dans le paragraphe r) VIVO ISAR, le titre de la rubrique « Société TRANSLUMINA France (TRANSLUMINA) » devient « Société TRANSLUMINA GmbH (TRANSLUMINA) ».

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Version 1

Au titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, rubrique B « endoprothèse coronaire dite “stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif » :

a) Dans le paragraphe i) PROMUS ELITE, PROMUS PREMIER, SYNERGY, YUKON CHOICE PC et YUKON CHROME PC :

1. La rubrique dénommée « Société TRANSLUMINA France (TRANSLUMINA) » devient « Société TRANSLUMINA GmbH (TRANSLUMINA) » ;

2. Dans la nomenclature des codes 3129326, 3137194, 3190171, 3143869, 3158061, 3189251, 3125475, 3132860, 3186608, 3167611, 3113087, 3121980 « TRANSLUMINA France » est remplacé par « TRANSLUMINA GmbH » ;

b) Dans le paragraphe r) VIVO ISAR, le titre de la rubrique « Société TRANSLUMINA France (TRANSLUMINA) » devient « Société TRANSLUMINA GmbH (TRANSLUMINA) ».