JORF n°0255 du 3 novembre 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation du code de la boucle semi-fermée DIABELOOP

Résumé Le produit DIABELOOP DBLG1 n'est plus remboursé par la sécurité sociale.

Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 2, à la sous-section 2, au paragraphe 3 « Systèmes de boucle semi-fermée pour gestion automatisée », dans la rubrique « Société DIABELOOP », le code suivant est radié :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|---------------------------------------------------------| |1165460|Boucle semi-fermée, DIABELOOP, DBLG1, forfait jour dexcom|


Historique des versions

Version 1

Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 2, à la sous-section 2, au paragraphe 3 « Systèmes de boucle semi-fermée pour gestion automatisée », dans la rubrique « Société DIABELOOP », le code suivant est radié :

CODE

LIBELLÉ

1165460

Boucle semi-fermée, DIABELOOP, DBLG1, forfait jour dexcom