Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout de codes relatifs aux implants vasculaires
Résumé Des codes pour les implants vasculaires sont ajoutés à un arrêté.
A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont ajoutés :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé | |------------------------------------------------|----------------------------------------------------------------------|--------------------| |Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2|3175332, 3189593, 3117412, 3197612, 3126262, 3119240, 3132297, 3116766|Implants vasculaires|
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