JORF n°291 du 16 décembre 1997

Arrêté du 27 octobre 1997

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 27 octobre 1997, est homologué, conformément aux dispositions de l'arrêté du 11 avril 1972 relatif à la limitation du niveau sonore des bruits aériens émis par le ou les moteurs à explosion interne de certains engins de chantier, le matériel ci-après désigné :

Constructeur : The Charles Machine Works Inc. (Etats-Unis), représenté en France par SMM SNC, 1970, avenue Pierre-Mendès-France, BP 4032, 30001 Nîmes Cedex 5.

Désignation de l'engin : trancheuse ; marque et type : Ditch Witch, type 1820 H.

Marque et type du moteur : Honda, type GX 610 ; puissance et régime nominaux : 13,00 kW à 3 000 tours par minute.