JORF n°257 du 4 novembre 1992
Arrêté du 27 octobre 1992
Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, en date du 27 octobre 1992, M. Bonaccorsi (François), conseiller d'administration scolaire et universitaire, est reconduit, à titre de régularisation, dans l'emploi de directeur du centre local des oeuvres universitaires et scolaires de Saint-Etienne du 1er octobre 1991 au 1er avril 1992.
M. BONACCORSI FRANCOIS,EST RECONDUIT,A TITRE DE REGULARISATION,DANS L'EMPLOI DE DIRECTEUR DU CENTRE LOCAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE SAINT-ETIENNE DU 01-10-1991 AU 01-04-1992.