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Arrêté du 27 octobre 1989

relatif à la construction et au contrôle des sonomètres

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Le ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire,

Vu le décret n° 88-682 du 6 mai 1988 relatif au contrôle des instruments de mesure,

En vigueur depuis le 23 novembre 1989

Le directeur général de l'industrie est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur général de l'industrie :

L'ingénieur général des mines,

A.-C. LACOSTE.

En vigueur depuis le jeudi 23 novembre 1989

Arrêté du 27 octobre 1989
Titre Ier : Généralités
Titre II : Classification et spécifications
Titre III : Approbation de modèle
Titre IV : Vérification primitive - Vérification après réparation ou modification
Titre V : Vérification périodique
Titre VII : Dispositions diverses
Article 24
Annexes