JORF n°0298 du 24 décembre 2013

Arrêté du 27 novembre 2013

Le ministre de l'éducation nationale et la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 612-19 à D. 612-29 ;

Vu l'arrêté du 10 février 1995 modifié définissant la nature des classes composant les classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles ;

Vu l'arrêté du 20 juin 1996 modifié définissant les objectifs de formation et le programme des classes préparatoires de seconde année de mathématiques et physique (MP) et de mathématiques et physique* (MP*) ;

Vu l'avis du ministre de la défense en date du 24 octobre 2013 ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 14 octobre 2013 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 17 octobre 2013,

Arrêtent :

Article 1

Les programmes de seconde année de mathématiques, de physique et de chimie de la classe préparatoire scientifique mathématiques et physique (MP) figurant respectivement aux annexes 1, 2 et 3 de l'arrêté du 20 juin 1996 modifié susvisé sont remplacés par ceux figurant respectivement aux annexes 1 et 2 du présent arrêté.

Article 2

Les programmes du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2014.

Article 3

Le directeur général de l'enseignement scolaire et la directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Article Annexes

Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche et au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale du 23 janvier 2014 mis en ligne sur les sites http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/ et http://www.education.gouv.fr/.

Vous pouvez consulter les annexes à l'adresse suivante :

http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=75625&cbo=1

Fait le 27 novembre 2013.

La ministre de l'enseignement supérieur

et de la recherche,

Pour la ministre et par délégation :

Par empêchement de la directrice générale

pour l'enseignement supérieur

et l'insertion professionnelle :

Le chef du service de la stratégie

de l'enseignement supérieur

et de l'insertion professionnelle,

J.-M. Jolion

Le ministre de l'éducation nationale,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général

de l'enseignement scolaire,

J.-P. Delahaye