JORF n°287 du 10 décembre 1996

Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales en date du 27 novembre 1996, est accordée l'autorisation de traiter et d'embouteiller l'eau minérale naturelle du captage << Diva 1 >> situé à Quézac (Lozère).
Cette autorisation est accordée jusqu'au 26 avril 2025.


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Version 1

Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales en date du 27 novembre 1996, est accordée l'autorisation de traiter et d'embouteiller l'eau minérale naturelle du captage << Diva 1 >> situé à Quézac (Lozère).

Cette autorisation est accordée jusqu'au 26 avril 2025.