JORF n°300 du 26 décembre 1992

Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 4 juin 1992 susvisé est modifié ainsi qu'il suit:
Au paragraphe 1o Fonctionnaires nommés sur proposition des ministres intéressés et représentant respectivement, les alinéas suivants:
&lt;<le ministre="" chargé="" du="" tourisme:="" m.="" monferrand="" (alain),="" d'inspection="" générale="" tourisme="" ou="" son="" représentant="">&gt;,
et &lt;<le ministre="" chargé="" de="" la="" mer:="" m.="" le="" directeur="" régional="" des="" affaires="" maritimes="" ou="" son="" représentant="">&gt;,
sont remplacés respectivement par:
&lt;<le ministre="" chargé="" du="" tourisme:="" m.="" monferrand="" (alain),="" d'inspection="" générale="">&gt;,
et &lt;<le ministre="" chargé="" de="" la="" mer:="" m.="" le="" directeur="" régional="" des="" affaires="" maritimes="" en="" méditerranée="" ou="" son="" représentant.="">&gt; Au paragraphe 3o Personnalités nommées comme suit, les alinéas suivants:
&lt;<activités de="" plein="" air:="" m.="" baltzer="">&gt;,
et &lt;<un propriétaire="" ou="" résident="" permanent="" de="" l'île:="" mme="" cabarrus="">&gt;,
sont remplacés respectivement par:
&lt;<activités de="" plein="" air:="" m.="" michel="" baltzer="">&gt;,
et &lt;<un propriétaire="" ou="" résident="" permanent="" de="" l'île:="" mme="" christiane="" cabarrus.="">&gt;</activités></activités>


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 4 juin 1992 susvisé est modifié ainsi qu'il suit:

Au paragraphe 1o Fonctionnaires nommés sur proposition des ministres intéressés et représentant respectivement, les alinéas suivants:

<<Le ministre chargé du tourisme: M. Monferrand (Alain), chargé d'inspection générale du tourisme ou son représentant>>,

et <<Le ministre chargé de la mer: M. le directeur régional des affaires maritimes ou son représentant>>,

sont remplacés respectivement par:

<<Le ministre chargé du tourisme: M. Monferrand (Alain), chargé d'inspection générale>>,

et <<Le ministre chargé de la mer: M. le directeur régional des affaires maritimes en Méditerranée ou son représentant.>> Au paragraphe 3o Personnalités nommées comme suit, les alinéas suivants:

<<Activités de plein air: M. Baltzer>>,

et <<Un propriétaire ou résident permanent de l'île: Mme de Cabarrus>>,

sont remplacés respectivement par:

<<Activités de plein air: M. Michel Baltzer>>,

et <<Un propriétaire ou résident permanent de l'île: Mme Christiane de Cabarrus.>>