JORF n°0127 du 4 juin 2015

Annexes
Annexe 1
Liste des molécules exclues du calcul de l'objectif national dans le cadre de l'appréciation du dispositif de subordination du bénéfice de la dispense d'avance des frais à l'acceptation des médicaments génériques par les assurés sociaux

I. - a) Les molécules.

| MOLÉCULES | |---------------------| | L-THYROXINE | | BUPRENORPHINE | |MYCOPHENOLATE MOFETIL|

II. - b) Les anti-épileptiques.
La classe thérapeutique des antiépileptiques est exclue. Pour l'année 2015, cette exclusion concerne la liste des molécules suivantes (hors TFR) :

| MOLÉCULES | |-------------------| | LAMOTRIGINE | | LEVETIRACETAM | | TOPIRAMATE | |VALPROATE DE SODIUM|


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Version 1

Annexes

Annexe 1

Liste des molécules exclues du calcul de l'objectif national dans le cadre de l'appréciation du dispositif de subordination du bénéfice de la dispense d'avance des frais à l'acceptation des médicaments génériques par les assurés sociaux

I. - a) Les molécules.

MOLÉCULES

L-THYROXINE

BUPRENORPHINE

MYCOPHENOLATE MOFETIL

II. - b) Les anti-épileptiques.

La classe thérapeutique des antiépileptiques est exclue. Pour l'année 2015, cette exclusion concerne la liste des molécules suivantes (hors TFR) :

MOLÉCULES

LAMOTRIGINE

LEVETIRACETAM

TOPIRAMATE

VALPROATE DE SODIUM