Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, en date du 27 mai 1992, le règlement pédagogique de l'Ecole supérieure de commerce de Paris est modifié conformément aux dispositions jointes au présent arrêté. Ces nouvelles dispositions prennent effet à compter de 1992(1).

(1) Le règlement pédagogique peut être consulté auprès de l'Ecole supérieure de commerce de Paris, 79, avenue de la République, 75011 Paris.

ENTREE EN VIGUEUR: A COMPTER DE 1992.