Arrête:
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JORF n°126 du 1 juin 1991
Arrêté du 27 mai 1991
Le secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux,
Vu le décret no 48-1233 du 28 juillet 1948 portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels,
modifié par le décret no 51-1030 du 21 août 1951;
Vu le décret du 15 mai 1991 portant nomination du Premier ministre;
Vu les décrets des 16 et 17 mai 1991 relatifs à la composition du Gouvernement,
Art. 1er. - Sont nommés au cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux:
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Directeur du cabinet
M. Marc Solery, conseiller de chambre régionale des comptes.
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Chef de cabinet
M. Michel Fourcade, inspecteur des impôts.
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Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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DIRECTEUR DU CABINET: M. MARC SOLERY.
CHEF DE CABINET: M. MICHEL FOURCADE.
1ER GOUVERNEMENT EDITH CRESSON.
Fait à Paris, le 27 mai 1991.
GEORGES SARRE